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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

États récapitulatifs pour le département.
Cote
4 M 543
 Date
1927-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Police des étrangers.
  • Statistiques, états nominatifs.
  • Recensements annuels.
  • États numériques par nationalité des étrangers résidant...
  • États récapitulatifs pour le département.
2

Chabeuil.
Cote
4 M 356
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
  • Communes de la Drôme.
  • Chabeuil.
3

Vie quotidienne. Fourniture de matériel, de vêtements et de couvertures, doléance des réfugiés au sujet de la nourriture: correspondance, prospectus (1937, 1939). Distribution de timbres spéciaux pour affranchissement de la correspondance des réfugiés : correspondance (1939). Demande de bon de transport : billets, correspondance (1939). Projet de douches ambulantes : devis, plan, correspondance (1939). Recours à des interprètes français pour les échanges avec les réfugiés : correspondance (1939).
Cote
4 M 647
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Réfugiés.
  • Réfugiés de la guerre d'Espagne.
  • Hébergement.
  • Vie quotidienne. Fourniture de matériel, de vêtements...
4

1858
Cote
4 M 123
 Date
1858
 Lieu
Buis-les-Baronnies (canton)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Commissariats de police.
  • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
  • Commissariat de police du canton de Buis-les-Baronnies.
  • Comptes rendus et rapports, relevés des registres d'ordre...
  • 1858
5

1924-1931
Cote
4 M 1664
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Associations reconnues d'utilité publique.
  • 1924-1931
6

1871 (19 janvier - 15 (décembre)
Cote
4 M 742
 Date
1871 (19 janvier - 15 (décembre)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
  • Saufs-conduits. Délivrance.
  • 1871 (19 janvier - 15 (décembre)
7

Commissariat de police de Crest.
Cote
1 Z 77
 Date
1925-1926
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Commissariat de police de Crest.
8

Transferts. Demandes d'admission dans d'autres camps, règlement des frais, réfugiés transférés pour raisons disciplinaires : facture, billets, correspondance (1937-1939). Transfert de domicile dans la Seine et à Paris : circulaire, correspondance (1938).
Cote
4 M 648
 Date
1937-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Réfugiés.
  • Réfugiés de la guerre d'Espagne.
  • Hébergement.
  • Transferts. Demandes d'admission dans d'autres camps,...
9

La Bâtie-Rolland.
Cote
4 M 1416
 Date
1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Cercles.
  • Création et fonctionnement.
  • La Bâtie-Rolland.
10

Valence.
Cote
4 M 1647
 Date
1889-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés et clubs sportifs.
  • Sociétés vélocipédiques.
  • Création et fonctionnement .
  • Valence.
11

Romans - Triors.
Cote
4 M 757
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Surveillance légale et politique.
  • Surveillance des condamnés libérés.
  • Individus soumis à la surveillance.
  • Dossiers par communes (contient aussi les indemnités...
  • Romans - Triors.
12

États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers du département, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, correspondance.
Cote
4 M 554
 Date
1897-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Police des étrangers.
  • Main d'œuvre étrangère.
  • États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers...
13

1838
Cote
4 M 1223
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1838
14

Saint-Marcel-lès-Valence.
Cote
4 M 1770
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Réunions, conférences et manifestations.
  • Demandes d'autorisation et surveillance.
  • Saint-Marcel-lès-Valence.
15

Séderon.
Cote
4 M 1606, 14 T 5/2 C
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés musicales.
  • Création et fonctionnement.
  • Séderon.
16

Canton de Crest-nord.
Cote
4 M 159
 Date- Lieu
Crest (canton)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Commissariats de police.
  • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
  • Commissariats de police des cantons de Crest.
  • Feuilles de tournées dans les communes, feuilles d'évènements...
  • 1865
  • Canton de Crest-nord.
17

Valence.
Cote
4 M 1487
 Date
1807-1902, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Cercles.
  • Création et fonctionnement.
  • Valence.
18

Interdits de séjour.
Cote
4 M 760
 Date
1901-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Surveillance légale et politique.
  • Surveillance des condamnés libérés.
  • Pièces individuelles.
  • Interdits de séjour.
19

1859-1860
Cote
4 M 292
 Date
1859-1860
 Lieu
Tain-l'Hermitage (canton)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Commissariats de police.
  • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
  • Commissariat de police du canton de Tain-l'Hermitage.
  • Rapports, extraits des registres d'ordre et de statistique...
  • 1859-1860
20

La Roche-de-Glun.
Cote
4 M 1709
 Date
1927-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés et œuvres scolaires.
  • La Roche-de-Glun.
21

Autorisations de déplacement.
Cote
1 Z 145
 Date
1939
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale et police judiciaire.
  • Réfugiés espagnols.
  • Affaires générales.
  • Autorisations de déplacement.
22

Montélimar.
Cote
4 M 1400
 Date
1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • États.
  • États par arrondissements.
  • Montélimar.
23

1854-1855
Cote
4 M 149
 Date
1854-1855
 Lieu
Crest (canton)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Commissariats de police.
  • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
  • Commissariats de police des cantons de Crest.
  • Relevés des registres d'ordre et de statistique judiciaire,...
  • 1854-1855
24

Saint-Uze.
Cote
4 M 1658
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Associations non déclarées, création.
  • Saint-Uze.
25

Autres commissariats spéciaux, situation de l'ordre public . Commissariat spécial de Bourg-de-Péage : rapports (1873-1876). Commissariat spécial de Tain-l'Hermitage : rapports (1874-1875). Commissaire spécial de Luc-en-Diois, rapports et télégramme sur la surveillance des ouvriers du chantier du chemin de fer de Beaurières (1886).
Cote
4 M 344
 Date
1873-1886
 Lieu
Bourg-de-Péage, Luc-en-Diois, Beaurières
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Commissariats de police.
  • Commissariats spéciaux.
  • Autres commissariats spéciaux, situation de l'ordre...
26

1882
Cote
4 M 311
 Date
1882
 Lieu
Valence (canton)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Commissariats de police.
  • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
  • Commissariat de police du canton de Valence.
  • Rapports (contient aussi des procès verbaux de gendarmerie...
  • 1882
27

Réglementation.
Cote
711 W 124
 Date
1940-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Étrangers.
  • Réglementation.
28

Châteauneuf-de-Galaure.
Cote
4 M 1560
 Date
1900-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés musicales.
  • Création et fonctionnement.
  • Châteauneuf-de-Galaure.
29

Pebrel-Py.
Cote
4 M 732
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
  • Visas.
  • Citoyens français et ressortissants étrangers.
  • Dossiers de demandes.
  • Pebrel-Py.
30

Catégorie des marchands forains, demande de classification.
Cote
4 M 1841
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Nomades, forains, professions ambulantes.
  • Nomades.
  • Catégorie des marchands forains, demande de classification.
31

1830
Cote
4 M 61
 Date
1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Légions de gendarmerie de la Drôme .
  • Feuilles de rapports constatant les évènements survenus...
  • 1830
32

Giacomin - Hueyghe
Cote
4 M 573
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Police des étrangers.
  • Réglementation du séjour des étrangers.
  • Cartes d'identité.
  • Demande de carte d'identité.
  • Giacomin - Hueyghe
33

Suze-la-Rousse - Suze-sur-Crest.
Cote
4 M 425
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
  • Communes de la Drôme.
  • Suze-la-Rousse - Suze-sur-Crest.
34

Montélimar.
Cote
4 M 1701
 Date
1913-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés et œuvres scolaires.
  • Montélimar.
35

Rapports, correspondance (concerne notamment la situation politique du canton).
Cote
4 M 223
 Date
1848-1852
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Commissariats de police.
  • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
  • Commissariats de police de Montélimar.
  • Commissariat cantonal.
  • Rapports, correspondance (concerne notamment la situation...
36

Saint-Rambert-d'Albon.
Cote
4 M 1657
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Associations non déclarées, création.
  • Saint-Rambert-d'Albon.
37

Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).
Cote
1 Z 104
 Date
1851-1868
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale et police judiciaire.
  • Dossiers par canton.
  • Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).
38

Luc-en-Diois.
Cote
4 M 1739
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Associations sportives.
  • Déclaration et fonctionnement.
  • Luc-en-Diois.
39

Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.
Cote
4 M 514
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Police des étrangers.
  • Statistiques, états nominatifs.
  • Situation dans les communes. – Surveillance, mouvements...
  • Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.
40

1939 (avril-juillet).
Cote
1 Z 147
 Date
1939 (avril)-1939 (juillet)
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale et police judiciaire.
  • Réfugiés espagnols.
  • Affaires générales.
  • Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
  • 1939 (avril-juillet).
41

1957
Cote
711 W 89
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Épreuves sportives sur route. – Autorisation de passage...
  • 1957
42

Difficultés d'obtention de feuilles de passeports dans les mairies de Montélimar et Saint-Vallier.
Cote
4 M 804
 Date
1821
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Voyageurs indigents et mendicité.
  • Passeports, secours de route et transports gratuits.
  • Délivrance de passeports avec ou sans secours de route.
  • Difficultés d'obtention de feuilles de passeports dans...
43

Valence.
Cote
4 M 1726
 Date
1908-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Postérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés et œuvres scolaires.
  • Valence.
44

ABI-BLU.
Cote
4 M 1828
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Prostitution.
  • Filles publiques.
  • Dossiers individuels.
  • ABI-BLU.
45

1859-1862
Cote
4 M 166
 Date
1859-1862
 Lieu
Die (canton)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Commissariats de police.
  • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
  • Commissariat de police du canton de Die.
  • Rapports, relevés des registres d'ordre et de statistique...
  • 1859-1862
46

1838-1852
Cote
4 M 3
 Date
1838-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Organisation des commissariats.
  • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
  • 1838-1852
47

1932-1935
Cote
1 Z 137
 Date
1932-1935
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale et police judiciaire.
  • Étrangers.
  • Naturalisations.
  • Dossiers individuels.
  • 1932-1935
48

Chanos-Curson.
Cote
4 M 1556
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés musicales.
  • Création et fonctionnement.
  • Chanos-Curson.
49

Enquêtes, statistiques.
Cote
4 M 753
 Date
1809-1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Surveillance légale et politique.
  • Surveillance des condamnés libérés.
  • Enquêtes, statistiques.
50

Saadédian-Szabos
Cote
4 M 579
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 4 M - Police
  • Sûreté générale
  • Police des étrangers.
  • Demande de carte d’identité : fiches de renseignements...
  • Saadédian-Szabos
51

Sahune.
Cote
4 M 1472
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Cercles.
  • Création et fonctionnement.
  • Sahune.
52

Polonais. Instructions et organisation : textes officiels, formulaires vierges, cas particuliers, relevés numériques, affiches, correspondance. Dénombrement des individus bénéficiaires du droit d'asile : fiches individuelles. Passage devant le conseil de révision (concerne aussi les polonais recensés dans le Vaucluse et en Ardèche) : procès-verbaux des opérations, relevé numériques, listes d'appels. Enquête dans les communes au sujet du recensement complémentaire : réponses des maires, correspondance.
Cote
4 M 614
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Police des étrangers.
  • Réglementation du séjour des étrangers.
  • Droit d'asile.
  • Recensement militaire et révision des étrangers.
  • Polonais. Instructions et organisation : textes officiels,...
53

1870, 25 octobre-1871, 22 août
Cote
4 M 1807
 Date
25 oct. 1870 - 22 août 1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1870, 25 octobre-1871, 22 août
54

1816-1884
Cote
4 M 747
 Date
1816-1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Surveillance légale et politique.
  • Surveillance des condamnés libérés.
  • Réglementation, frais de route, contrôle, conduite...
  • 1816-1884
55

1862-1863
Cote
4 M 146
 Date
1862-1863
 Lieu
Châtillon-en-Diois (canton)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Commissariats de police.
  • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
  • Commissariat de police du canton de Châtillon-en-Diois.
  • Rapports hebdomadaires, feuilles de tournées dans les...
  • 1862-1863
56

Romans-sur-Isère.
Cote
4 M 1615, 14 T 5/2 C
 Date
1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés musicales.
  • Concours musicaux.
  • Organisation et demande d'autorisation.
  • Romans-sur-Isère.
57

1832
Cote
4 M 788
 Date
1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police judiciaire. Individus recherchés, signalements...
  • 1832
58

Grignan - Hauterives.
Cote
4 M 375
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
  • Communes de la Drôme.
  • Grignan - Hauterives.
59

Oiseaux nuisibles tués.
Cote
4 M 1393
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • États et demandes de primes.
  • Oiseaux nuisibles tués.
60

1914, 17 avril-1918, 14 janvier
Cote
4 M 1853
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Nomades, forains, professions ambulantes.
  • Professions ambulantes.
  • Déclaration.
  • 1914, 17 avril-1918, 14 janvier
61

Années 1846 à 1869 (concerne aussi les passeports délivrés aux indigents).
Cote
4 M 706
 Date
1852-1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
  • Passeports.
  • Passeports à l'étranger.
  • Délivrance.
  • États pour le département et par arrondissement.
  • États récapitulatifs trimestriels numériques, tableaux...
  • Années 1846 à 1869 (concerne aussi les passeports délivrés...
62

Canton de Nyons (an X-an XII, 1809-1814, 1816)
Cote
4 M 465
 Date
an X-an XII, 1809-1814, 1816
 Lieu
Nyons (canton)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Rapports des juges de paix. Situation des cantons.
  • Canton de Nyons (an X-an XII, 1809-1814, 1816)
63

1893-1894
Cote
4 M 523
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Police des étrangers.
  • Statistiques, états nominatifs.
  • Situation du département et par arrondissement : états...
  • 1893-1894
64

Commune de Crest – ABRIAC (1902-1908), Antoine JAUBOURG (1908-1911), François LAURENÇON (1911-1913), Robert GÉLINOT (1916-1917), Adolphe MIGNON (1916-1920), Gaston ARTIGNAN (1920-1921), André CAMBE (1921-1923), André CHARTON (1923-1924), Marcel DIZIER (1924), Jean TOSELLO-BANCAL (1925), Alexandre VINCENTELLI (1926-1927), Auguste CLARY (1932-1933), Albert RAUZY (1934-1935), Joseph GRÉGOIRE (1936-1937), Marc FRA (1937-1939), Georges FRISCHE (1939), Charles TAGNAND (1939-1941). 1902-1941
Cote
1 Z 80
 Date
1902-1941
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel
  • Commissaires de police. – Dossiers individuels.
  • Commune de Crest – ABRIAC (1902-1908), Antoine JAUBOURG...
65

Spécimen.
Cote
4 M 1207
 Date
1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Spécimen.
66

Sutter - Tschall
Cote
4 M 495
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Police des étrangers.
  • Statistiques, états nominatifs.
  • Pièces individuelles. – Contrôle, surveillance, mutations,...
  • Sutter - Tschall
67

Groupements politiques et syndicaux, surveillance des réunions et enquêtes sur les membres : rapports, articles de presse, brochures, correspondance. Syndicats agricoles (concerne notamment M. de Gailhard-Bancel) (1896-1897), groupe nationaliste (1899), groupes royalistes (1899), parti républicain (1901-1906).
Cote
4 M 342
 Date
1896-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Commissariats de police.
  • Commissariats spéciaux.
  • Commissaire spécial de la gare de Valence.
  • Groupements politiques et syndicaux, surveillance des...
68

1869-1870
Cote
4 M 185
 Date
1869-1870
 Lieu
Dieulefit (canton)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Commissariats de police.
  • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
  • Commissariat de police du canton de Dieulefit.
  • Rapports hebdomadaires, feuilles de tournées dans les...
  • 1869-1870
69

Chabrillan.
Cote
4 M 1555
 Date
1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés musicales.
  • Création et fonctionnement.
  • Chabrillan.
70

Tain-l'Hermitage - Vinsobres.
Cote
4 M 1785
 Date
1810-1911, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Loteries, tombolas et jeux de hasard.
  • Demandes d'autorisation et attributions de lots.
  • Tain-l'Hermitage - Vinsobres.
71

Poët-Sigillat (le).
Cote
4 M 1464
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Cercles.
  • Création et fonctionnement.
  • Poët-Sigillat (le).
72

1889
Cote
4 M 1351
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1889
73

Destruction des oiseaux nuisibles, organisation.
Cote
4 M 1384
 Date
1884-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Louveterie.
  • Destruction des oiseaux nuisibles, organisation.
74

Remboursement des droits, demandes.
Cote
4 M 1329
 Date
1868-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Chasse et pêche.
  • Chasse.
  • Permis, délivrance.
  • Remboursement des droits, demandes.
75

Élections cantonales, élections des conseils d'arrondissement.
Cote
4 M 335
 Date
1873, 1896-1899, 1901, 1902, 1904-1906, 1937, 1939.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Commissariats de police.
  • Commissariats spéciaux.
  • Commissaire spécial de la gare de Valence.
  • Élections. Renseignements sur les candidats, surveillance...
  • Élections cantonales, élections des conseils d'arrondissement.
76

Loriol-sur-Drôme.
Cote
4 M 1639
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Associations, cercles et sociétés.
  • Sociétés et associations.
  • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
  • Sociétés et clubs sportifs.
  • Sociétés vélocipédiques.
  • Création et fonctionnement .
  • Loriol-sur-Drôme.
77

an VIII-1831
Cote
4 M 378
 Date- Lieu
Livron-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
  • Communes de la Drôme.
  • Livron-sur-Drôme.
  • an VIII-1831
78

1855-1857
Cote
4 M 232
 Date
1855-1857
 Lieu
Nyons (canton)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Commissariats de police.
  • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
  • Commissariat de police du canton de Nyons.
  • Rapports, extraits des registres d'ordre et de statistique...
  • 1855-1857
79

Rapports, états des opérations de police de la ville de Valence.
Cote
4 M 297
 Date
1813-1815, 1829, 1826, 1824, 1823
 Lieu
Valence (canton)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Commissariats de police.
  • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
  • Commissariat de police du canton de Valence.
  • Rapports, états des opérations de police de la ville...
80

1862 (septembre-décembre) - 1863 (janvier-décembre)
Cote
4 M 98
 Date
1862 (septembre-décembre) - 1863 (janvier-décembre)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Commissariat départemental de police.
  • Situation hebdomadaire.
  • 1862 (septembre-décembre) - 1863 (janvier-décembre)