Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins vicinaux, Montmeyran à Reilhanette.
Cote
5 K 231
 Date
1866-1923
 Lieu
MONTMEYRAN - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : exhaussement de la chaussée dû à des travaux, MONTMEYRAN - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 13 : établissement d'une conduite de fontaine, MONTMEYRAN - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : usurpation de terrain, MONTRÉAL - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : rectification du chemin, MONTSÉGUR - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 22 : revendication de propriété, MORAS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 5 : incorporation de terrain au chemin, MORAS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 5 : élargissement du chemin, MORAS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 5 : rectification du chemin, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 35 : incorporation de terrain au chemin, MOTTE-FANJAS (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : usurpation de terrain, MOURS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : exhaussement de la chaussée dû à des travaux, MUREILS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : construction d'un pont sur la Galaure, NYONS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : éboulement dû à une excavation, PARNANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 6 : usurpation, PARNANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 9 : rectification du chemin (opposition POUCHELON), PENNE (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction du chemin, PLAISIANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction du chemin et démolition d'un viaduc, PLAISIANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 6 : construction du chemin, PLAISIANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 22 : rectification du chemin, PLAISIANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrains au chemin, POËT-SIGILLAT (LE) - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, PONSAS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction du chemin, PONSAS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : incorporation de terrain et exhaussement du chemin, PONT-DE-BARRET - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : construction d'un pont sur le ravin de Riosset, PORTES-EN-VALDAINE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 8 : construction d'un pont sur le Jabron, PROPIAC - - Routes et chemins. Chemin vicinal : revendication de propriété d'un fossé, PROPIAC - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 47 : rectification du chemin, PROPIAC - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 47 : incorporation de terrain au chemin, REILHANETTE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : abaissement du sol lors de sa construction, REILHANETTE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : incorporation de terrain au chemin, Galaure (pont sur la), Jabron (pont sur le), Riosset (pont sur le ravin de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Routes et chemins.
  • Chemins vicinaux, Montmeyran à Reilhanette.