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Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de Chanos-Curson.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 94

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Chanos-Curson.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 2

    Correspondances générales, dossier entreprise OTP Bechtel.

    Date

    1961

    Cote

    3141 W 47

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Correspondances générales, dossier entreprise OTP Bechtel.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 3

    Commune de Auriples.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 50

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Auriples.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 4

    Commune de Salles-sous-Bois.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 120

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Salles-sous-Bois.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 5

    Commune de Portes-lès-Valence.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 28

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Portes-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 6

    Commune de Autichamp.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 89

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Autichamp.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 7

    Commune de Veaunes.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 123

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Veaunes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 8

    Commune de Clérieux.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 14

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Clérieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 9

    Commune de Saint-Sorlin-en-Valloire.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 118

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Saint-Sorlin-en-Valloire.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 10

    Commune de Bren.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 7

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Bren.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 11

    Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 31

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 12

    Commune de Chavannes.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 10

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Chavannes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 13

    Commune de Autichamp.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 51

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Autichamp.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 14

    Commune de Salettes.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 119

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Salettes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 15

    Déviation du tracé, traversée de l'Isère, exécution de travaux à proximité, traversées de routes dans la Drôme.

    Date

    1968-1983

    Cote

    3141 W 42

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Déviation du tracé, traversée de l'Isère, exécution...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 16

    Commune de Chabeuil.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 8

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Chabeuil.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 17

    Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 32

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 18

    Commune de Saulce.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 34

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Saulce.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 19

    Commune de Pont-de-Barret.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 76

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Pont-de-Barret.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 20

    Commune de Etoile-sur-Rhône.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 16

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Etoile-sur-Rhône.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 21

    Commune de Beaumont-lès-Valence.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 5

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Beaumont-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 22

    Commune de Anneyron.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 4

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Anneyron.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 23

    Commune de Beaumont-Monteux.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 52

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Beaumont-Monteux.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 24

    Commune de Lapeyrouse-Mornay.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 66

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Lapeyrouse-Mornay.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 25

    Commune de Tulette.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 83

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Tulette.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 26

    Commune de Pont-de-Barret.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 114

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Pont-de-Barret.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 27

    Commune de Lapeyrouse-Mornay.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 103

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Lapeyrouse-Mornay.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 28

    Commune de Chabeuil.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 54

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Chabeuil.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 29

    Commune de Puy-Saint-Martin.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 116

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Puy-Saint-Martin.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 30

    Commune de Upie.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 122

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Upie.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 31

    Commune de Clérieux.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 99

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Clérieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 32

    Commune de Chavannes.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 59

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Chavannes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 33

    Commune de Manas.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 106

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Manas.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 34

    Commune de La Bégude-de-Mazenc.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 102

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de La Bégude-de-Mazenc.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 35

    Commune de Solérieux.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 37

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Solérieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 36

    Commune de Sauzet.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 35

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Sauzet.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 37

    Commune de Clérieux.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 61

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Clérieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 38

    Commune de Malissard.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 105

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Malissard.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 39

    Commune de Les Tourrettes.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 20

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Les Tourrettes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 40

    Commune de Montélier.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 71

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Montélier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 41

    Commune de Montmeyran.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 72

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Montmeyran.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 42

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 11

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 43

    Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 117

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 44

    Commune de Montélier.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 109

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Montélier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 45

    Commune de Montmeyran.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 110

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Montmeyran.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 46

    Commune de Rochegude.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 29

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Rochegude.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 47

    Commune de Chabeuil.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 92

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Chabeuil.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 48

    Traversée de chemins départementaux, de voies communales et plans de surveillance et d'intervention.

    Date

    1961-1974

    Cote

    3141 W 44

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Traversée de chemins départementaux, de voies communales...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 49

    Commune de Châteauneuf-de-Galaure.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 57

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Châteauneuf-de-Galaure.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 50

    Commune de Alixan.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 2

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Alixan.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 51

    Commune de Chanos-Curson.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 56

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Chanos-Curson.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 52

    Commune de Moras-en-Valloire.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 74

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Moras-en-Valloire.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 53

    Commune de Espeluche.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 15

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Espeluche.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 54

    Commune de Marsaz.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 70

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Marsaz.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 55

    Traversées de routes nationales, de chemins départementaux et voies communales.

    Date

    1961

    Cote

    3141 W 45

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Traversées de routes nationales, de chemins départementaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 56

    Commune de Beaumont-Monteux.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 6

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Beaumont-Monteux.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 57

    Commune de Savasse.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 36

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Savasse.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 58

    Commune de Aleyrac.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 86

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Aleyrac.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 59

    Commune de Alixan.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 49

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Alixan.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 60

    Commune de Auriples.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 88

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Auriples.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 61

    Commune de Malissard.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 68

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Malissard.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 62

    Commune de Portes-en-Valdaine.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 115

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Portes-en-Valdaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 63

    Commune de Chabrillan.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 55

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Chabrillan.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 64

    Commune de La Coucourde.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 18

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de La Coucourde.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 65

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 58

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 66

    Commune de Claveyson.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 60

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Claveyson.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 67

    Commune de Bren.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 53

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Bren.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 68

    Commune de Grignan.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 101

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Grignan.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 69

    Commune de Montvendre.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 111

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Montvendre.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 70

    Commune de Veaunes.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 41

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Veaunes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 71

    Commune de Marsaz.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 24

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Marsaz.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 72

    Commune de Saint-Restitut.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 33

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Saint-Restitut.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 73

    Commune de Alixan.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 87

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Alixan.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 74

    Commune de Lens-Lestang.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 104

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Lens-Lestang.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 75

    Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 79

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 76

    Traversée du Lez, de la Drôme et de la Véore : plan d'intervention et de surveillance.

    Date

    1961

    Cote

    3141 W 46

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Traversée du Lez, de la Drôme et de la Véore : plan...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 77

    Commune de Reauville.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 17

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Reauville.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 78

    Commune de Chavannes.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 97

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Chavannes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 79

    Commune de Salettes.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 81

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Salettes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 80

    Commune de Tulette.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 121

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Tulette.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement