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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 282
Date
1831-1937
Lieu
PÉGUE (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PÉGUE (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, PELONNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PELONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, PENNE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PENNE (LA) - - Élections municipales. Réclamations, PENNES-LE-SEC - - Élections municipales. Annulation des élections, PENNES-LE-SEC - - Élections municipales. Réclamations, PETIT-PARIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, PEYRINS - - Élections municipales. Réclamations, PIÉGON - - Élections municipales. Annulation des élections, PIÉGON - - Élections municipales. Réclamations, PIERRELATTE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PIERRELATTE - - Élections municipales. Réclamations, PILHON (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, PILLES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, PLAISIANS - - Élections municipales. Annulation des élections, PLAN-DE-BAIX - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Le Pègue à Plan-de-Baix.