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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Canton de Montélimar 1864; canton de Séderon 1865; cantons de Châtillon-en-Diois, Nyons 1867; cantons du Grand-Serre, Pierrelatte, Saint-Paul-Trois-Châteaux 1870.
Cote
5 K 162
 Date- Lieu
BOURG-DE-PÉAGE (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections d'un conseiller d'arrondissement, CHÂTILLON-EN-DIOIS (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement et élections cantonales. Annulation d'élections de conseiller général et d'arrondissement, CREST-SUD (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, GRAND-SERRE (Canton) - - Élections cantonales. Annulation de l'élection d'un conseiller général, MONTÉLIMAR (Canton) - - Élections cantonales. Annulation des élections de conseiller général, MOTTE-CHALANCON (LA) (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, NYONS (Canton) - - Élections cantonales. Annulation d'élections de conseiller général, PIERRELATTE (Canton) - - Élections cantonales. Annulation d'élections de conseiller général, RÉMUZAT (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, SAILLANS (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, SAINT-DONAT (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, SAINT-JEAN-EN-ROYANS (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX (Canton) - - Élections cantonales. Annulation d'élections de conseiller général, SÉDERON (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, SÉDERON (Canton) - - Élections cantonales. Annulation de l'élection d'un conseiller général
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Conseillers généraux.
  • Canton de Montélimar 1864; canton de Séderon 1865;...