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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 281
Date
1837-1937
Lieu
MONTSÉGUR - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTSÉGUR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTSÉGUR - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MORAS - - Élections municipales. Réclamations, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, MOTTE-DE-GALAURE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, NYONS - - Élections municipales. Annulation des élections, NYONS - - Élections municipales. Réclamations, ORIOL-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, ORIOL-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, OURCHES - - Élections municipales. Réclamations, PARNANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PARNANS - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Montségur à Parnans.