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  • 1

    Tribunal de Nyons. - Travaux, ameublement, bail à loyer, menues dépenses.

    Date

    an VIII-1926

    Cote

    4 N 34

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Tribunaux
    • Tribunal de Nyons. - Travaux, ameublement, bail à loyer,...
  • 2

    Tribunal de Die. - Réparations, aménagement, entretien, bail à loyer.

    Date

    1894-1938

    Cote

    4 N 194

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Service départemental d'architecture
    • Tribunal de Die. - Réparations, aménagement, entretien,...
  • 3

    Prisons, casernes, gendarmeries et tribunaux, travaux et grosses réparations.

    Date

    1898-1932

    Cote

    4 N 18

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Prisons, casernes, gendarmeries et tribunaux, travaux...
  • 4

    Menues dépenses, bail à loyer.

    Date

    1816-1932

    Cote

    4 N 30

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Tribunaux
    • Menues dépenses, bail à loyer.
  • 5

    Tribunal de Die. - Travaux, réparations,ameublement.

    Date

    an VIII-1914

    Cote

    4 N 31

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Tribunaux
    • Tribunal de Die. - Travaux, réparations,ameublement.
  • 6

    Tribunal de Montélimar. - Travaux et grosses réparations (1890-1931); acquisition de mobilier (1898); menues dépenses (1898-1925).

    Date

    1865-1931

    Cote

    4 N 33

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Tribunaux
    • Tribunal de Montélimar. - Travaux et grosses réparations...