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39 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°84631.- Renforcement du réseau basse tnsion aérien sur le poste "Les Belles" suite à l'extension pour M. Ageron (dosier 3208W910): travaux aériens.
Cote
3208 W 911
 Date
1999-2001
 Lieu
Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Oriol-en-Royans.
  • N°84631.- Renforcement du réseau basse tnsion aérien...
Résultat n°2
1911

20 medias

1911
Cote
6 M 374
 Date
1911
 Lieu
Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Oriol-en-Royans
  • 1911
Résultat n°3
1836

42 medias

1836
Cote
6 M 374
 Date
1836
 Lieu
Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Oriol-en-Royans
  • 1836
Résultat n°4
1841

44 medias

1841
Cote
6 M 374
 Date
1841
 Lieu
Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Oriol-en-Royans
  • 1841
Résultat n°5
1896

21 medias

1896
Cote
6 M 374
 Date
1896
 Lieu
Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Oriol-en-Royans
  • 1896
Résultat n°6
1846

39 medias

1846
Cote
1 Num 998
 Date
1846
 Lieu
Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Oriol-en-Royans
  • 1846
Résultat n°7
1936

18 medias

1936
Cote
6 M 374
 Date
1936
 Lieu
Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Oriol-en-Royans
  • 1936
Résultat n°8

Oriol-en-Royans (1833-1852, 1854-1860, 1862-1870, 1872-1873, 1875-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Ourches (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Parnans (1833-1852, 1854-1855, 1857-1860, 1862-1891, 1895, 1902-1904, 1906).
Cote
6 M 119
 Date
1833-1906
 Lieu
Oriol-en-Royans, Ourches, Parnans
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

  • Population.
  • Mouvement de la population.
  • États des mouvements de la population par commune.
  • États annuels du mouvement de la population par commune...
  • Oriol-en-Royans (1833-1852, 1854-1860, 1862-1870, 1872-1873,...
Résultat n°9
1906

21 medias

1906
Cote
6 M 374
 Date
1906
 Lieu
Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Oriol-en-Royans
  • 1906
Résultat n°10
1886

22 medias

1886
Cote
6 M 374
 Date
1886
 Lieu
Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Oriol-en-Royans
  • 1886
Résultat n°11

Grâne à Léoncel.
Cote
5 K 189
 Date
1868-1921
 Lieu
GRÂNE - - Écoles primaires. Maison d'école, GRANGES-GONTARDES (LES) - - Comptabilité communale. Gestion occulte, GRANGES-GONTARDES (LES) - - Horloge. Cadran d'horloge : pose et fournitures, GRIGNAN - - Biens communaux. Empiétement sur emplacement communal : pose d'un parquet, GRIGNAN - - Fontaines. Eaux de fontaine, GRIGNAN - - Fontaines. Travaux de conduite des eaux, GRIGNAN - - Fontaines. Rente annuelle pour entretien, HAUTERIVES - - Dons et legs. Legs Abbé PERONNIER : pour établissement d'une école, HAUTERIVES - - Poids public. Fourniture d'un pont à bascule, HOSTUN - - Écoles primaires. Maison d'école et logement de l'instituteur, HOSTUN - - Routes et chemins. Chemin rural : dépôt de matériaux, JANSAC - - Cimetière. Demande de transfert, JANSAC - - Propriétés. Revendication de terrains, JONCHÈRES - - Propriétés. Contestation de propriété, LABOREL - - Écoles primaires. Maison d'école : cession travaux publics, LABOREL - - Propriétés. Empiétement de propriété : jet d'égout de toiture, LAUPIE (LA) - - Propriétés. Contestation de propriété, LAVAL-DAIX - - Taxes. Taxe de pâturage : contestation, LEMPS - - Comptabilité communale. Gestion occulte, LEMPS - - Procès. Commune de Lemps contre JULLIEN et ARMAND, LENS-LESTANG - - Aqueduc. Construction, LENS-LESTANG - - Comptabilité communale. Demande le paiement de fournitures diverses, LENS-LESTANG - - Dons et legs. Legs MALLEN Hippolyte : inexécution des conditions, LENS-LESTANG - - Personnel. Secrétaire de mairie : révocation, LENS-LESTANG - - Procès. Commune de Lens-Lestang contre GACHOD, LENS-LESTANG - - Successions. Succession MALLEN : dettes, LÉONCEL - - Biens communaux. Demande de partage, LÉONCEL - - Biens communaux. Revenus du mandement de Saint-Nazaire perçus par Oriol-en-Royans, Lens-Lestang, Oriol-en-Royans, Saint-Nazaire-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Grâne à Léoncel.
Résultat n°12
1856

24 medias

1856
Cote
6 M 374
 Date
1856
 Lieu
Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Oriol-en-Royans
  • 1856
Résultat n°13

Oriol-en-Royans.
Cote
8 M 275
 Date
1842-1913
 Lieu
Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

  • Foires et marchés.
  • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
  • Oriol-en-Royans.
Résultat n°14

Oriol-en-Royans.
Cote
2054 W 174
 Date
1957-1987
 Lieu
Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

  • Cadastre viticole du département de la Drôme :
  • Oriol-en-Royans.
Résultat n°15
1861

24 medias

1861
Cote
6 M 374
 Date
1861
 Lieu
Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Oriol-en-Royans
  • 1861
Résultat n°16
1851

37 medias

1851
Cote
6 M 374
 Date
1851
 Lieu
Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Oriol-en-Royans
  • 1851
Résultat n°17
1876

24 medias

1876
Cote
6 M 374
 Date
1876
 Lieu
Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Oriol-en-Royans
  • 1876
Résultat n°18
1926

19 medias

1926
Cote
6 M 374
 Date
1926
 Lieu
Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Oriol-en-Royans
  • 1926
Résultat n°19

Pont sur la Lyonne à Oriol-en-Royans. - Procès-verbal de visite. Élargissement de l'ouvrage.
Cote
2955 W 93
 Date
1974-1993
 Lieu
Lionne (la) ( rivière), Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

  • Route départementale n° 70.
  • Pont sur la Lyonne à Oriol-en-Royans. - Procès-verbal...
Résultat n°20

Route départementale n°629/70. - Élargissement à Oriol-en-Royans : dossier de particulier.
Cote
3115 W 226
 Date
2001
 Lieu
Route départementale n°629, Route départementale n°70, Oriol-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°629/70. - Élargissement à Oriol-en-Royans...