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    Commune de Orcines, n°222_0001.

    Date

    2000

    Cote

    3168 W 14

    • Contexte : 3168 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU, année 2000.
    • Commune de Orcines, n°222_0001.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar