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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3168 W 14
Date
2000
Lieu
Orcines
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3168 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU, année 2000.
  • Commune de Orcines, n°222_0001.