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Lettre de monseigneur Cotton évêque de Valence à ceux de ses diocésains qui l'ont accompagné à Paris et l'ont assisté devant la cour d'appelParis (75)Librairie de la société bibliographique1880Paris (75)Imp. de l'œuvre de Saint-Paul1880

Date

-

Cote

BH 8216, A 4521/13 (Ancienne cote)

2

Tribunal correctionnel de Valence : Procès du procureur du roi contre Napoléon Chancel, prévenu d'outrages envers M. Arsène Paquet, capitaine de gendarmerie, à ValenceValenceImp. J.-F. Joland1834

Date

-

Cote

BH 7072/5, A 3685/5 (Ancienne cote)