| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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1
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Cote 5 K 170
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Date 1865-1920
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Lieu
MONTMIRAL - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTOISON - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTRÉAL - - Élections municipales. Annulation des élections, MORAS - - Élections municipales. Annulation des élections, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Élections municipales. Annulation de bulletins, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, MOTTE-DE-GALAURE (LA) - - Élections municipales. Réclamation contre l'annulation des élections, OLLON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, OLLON - - Annulation des élections, ORIOL-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, PÉGUE (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, PÉGUE (LE) - - Élections municipales. Attribution de deux bulletins, PELONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, PETIT-PARIS - - Élections municipales. Annulation des élections, PEYRINS - - Élections municipales. Annulation des élections, PIÉGROS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PIERRELONGUE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, PILHON (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PILHON (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, PILLES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, PILLES (LES) - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, PILLES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, PLAISIANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, PLAISIANS - - Élections municipales. Annulation des élections, PLAISIANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint, POËT-EN-PERCIP (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections
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Type de document - | |
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2
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Cote 5 K 281
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Date 1837-1937
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Lieu
MONTSÉGUR - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTSÉGUR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTSÉGUR - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MORAS - - Élections municipales. Réclamations, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, MOTTE-DE-GALAURE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, NYONS - - Élections municipales. Annulation des élections, NYONS - - Élections municipales. Réclamations, ORIOL-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, ORIOL-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, OURCHES - - Élections municipales. Réclamations, PARNANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PARNANS - - Élections municipales. Annulation des élections
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Type de document - | |
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