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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicats et groupements religieux. Réglementation concernant les syndicats : circulaires (1880-1893). Enquête sur la propagande cléricale dans la Drôme : rapport, articles de presse (1896-1897). Plainte contre des colporteurs évangéliques : procès-verbal de gendarmerie, correspondance (1920).
Cote
4 M 763
 Date
1880-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Sûreté générale.
  • Surveillance légale et politique.
  • Surveillance politique, surveillance des syndicats,...
  • Syndicats et groupements religieux. Réglementation...
2

Conseil général du commerce et des manufactures à Paris. - Membres, demande de proposition au préfet.
Cote
9 M 16
 Date
1810-1819
 Lieu
Paris(Conseil général du commerce et des manufactures)
 Type de document -

  • Contexte : 9 M - Industrie.

  • Administration des différents secteurs d’activités...
  • Manufactures.
  • Conseil général du commerce et des manufactures à Paris....