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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre d'inscription de diplômes ; registres pour la transcription des commissions, des employés de l'Etat, des commissions des gardes particuliers ; employé de l'octroi ; employés de chemin de fer.
Cote
Up 4209
 Date
1850-1959
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Parquet.
  • Registre d'inscription de diplômes ; registres pour...
2

Registre des actes de dépôts des répertoires des notaires.
Cote
15 U 206
 Date
1821-1926
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Registre des actes de dépôts des répertoires des notaires.
3

Prestations de serments ; nomination d'avoué et d'huissiers.
Cote
Up 4326
 Date
1813-1926
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Prestations de serments ; nomination d'avoué et d'huissiers.