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Résultats de la recherche

  • 1

    La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.

    Date

    1899-1929

    Cote

    Up 2908

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.
  • 2

    CHA-COL.

    Date

    1975-1982

    Cote

    2964 W 54

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Années 1975-1982 (par ordre alphabétique).
    • CHA-COL.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 3

    1997

    Date

    1997

    Cote

    2964 W 43

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Plaintes contre les notaires : dossiers.
    • 1997

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 4

    A-W.

    Date

    1992

    Cote

    2964 W 78

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1992.
    • A-W.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 5

    n°1.

    Date

    2004

    Cote

    2964 W 98

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 2004.
    • n°1.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 6

    Lens-Lestang : Proton.

    Date

    1898-1928

    Cote

    Up 2834

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Lens-Lestang : Proton.
  • 7

    Clément.

    Date

    1902-1931

    Cote

    Up 2893

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Valence.
    • Clément.
  • 8

    Année 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2964 W 69

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1987.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 9

    Séderon : Maître Bernard Paul.

    Date

    1911-1929

    Cote

    Up 2974

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Séderon : Maître Bernard Paul.
  • 10

    1899-1904

    Date

    1899-1904

    Cote

    121 J 3

    • Contexte : 121 J - Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.

    • Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.
    • Registres de copies d'actes de succession.
    • Étude de Moras-en-Valloire.
    • 1899-1904
  • 11

    1938-1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    121 J 14

    • Contexte : 121 J - Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.

    • Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.
    • Registres de copies de lettres.
    • 1938-1940
  • 12

    Roux Émile.

    Date

    1910-1929

    Cote

    Up 2921

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Montélimar.
    • Roux Émile.
  • 13

    Étoile : Echinard Joseph.

    Date

    1913-1933

    Cote

    Up 2824

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Étoile : Echinard Joseph.
  • 14

    n°1.

    Date

    2005

    Cote

    2964 W 100

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 2005.
    • n°1.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 15

    Livron : Voulet.

    Cote

    Up 2836

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Livron : Voulet.
  • 16

    SAN-SOR.

    Date

    1975-1982

    Cote

    2964 W 62

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Années 1975-1982 (par ordre alphabétique).
    • SAN-SOR.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 17

    Chavanon François.

    Date

    1912-1933

    Cote

    Up 2817

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Chabeuil.
    • Chavanon François.
  • 18

    Rémuzat : Maître Samuel, Charras François Isidore.

    Date

    1865-1929

    Cote

    Up 2971

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Rémuzat : Maître Samuel, Charras François Isidore.
  • 19

    Servajean Claude.

    Date

    1886-1919

    Cote

    Up 2966

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Nyons.
    • Servajean Claude.
  • 20

    n°2.

    Date

    1986

    Cote

    2964 W 68

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1986.
    • n°2.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 21

    Marsanne : Gougne Emile, Gougne Albert.

    Date

    1882-1929

    Cote

    Up 2919

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Marsanne : Gougne Emile, Gougne Albert.
  • 22

    n°2.

    Date

    1989

    Cote

    2964 W 73

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1989.
    • n°2.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 23

    G-S.

    Date

    1991

    Cote

    2964 W 77

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1991.
    • G-S.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 24

    1989

    Date

    1989

    Cote

    2964 W 37

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Plaintes contre les notaires : dossiers.
    • 1989

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 25

    Registres de copies de compte.

    Date

    1890-1929

    Cote

    121 J 16

    • Contexte : 121 J - Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.

    • Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.
    • Registres de copies de compte.
  • 26

    G-W.

    Date

    1994

    Cote

    2964 W 83

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1994.
    • G-W.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 27

    Maissonneuve.

    Date

    1902-1933

    Cote

    Up 2874

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Saint-Vallier.
    • Maissonneuve.
  • 28

    Tulette : Coupier Michel.

    Date

    1904-1929

    Cote

    Up 2941

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Tulette : Coupier Michel.
  • 29

    n°4.

    Date

    2006

    Cote

    2964 W 105

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 2006.
    • n°4.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 30

    1934-1938

    Date

    1934-1938

    Cote

    121 J 13

    • Contexte : 121 J - Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.

    • Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.
    • Registres de copies de lettres.
    • 1934-1938
  • 31

    M-W.

    Date

    1997

    Cote

    2964 W 89

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1997.
    • M-W.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 32

    1988

    Date

    1988

    Cote

    2964 W 36

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Plaintes contre les notaires : dossiers.
    • 1988

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 33

    1984

    Date

    1984

    Cote

    2964 W 32

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Plaintes contre les notaires : dossiers.
    • 1984

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 34

    A-E.

    Date

    1993

    Cote

    2964 W 80

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1993.
    • A-E.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 35

    s.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    121 J 15

    • Contexte : 121 J - Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.

    • Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.
    • Registres de copies de lettres.
    • s.d.
  • 36

    A-G.

    Date

    1995

    Cote

    2964 W 84

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1995.
    • A-G.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 37

    Artillan Charles.

    Date

    1885-1931

    Cote

    Up 2818

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Chabeuil.
    • Artillan Charles.
  • 38

    Successeur Avond Édouard et Guillot Charles.

    Date

    1910-1920

    Cote

    Up 2884

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Valence.
    • Successeur Avond Édouard et Guillot Charles.
  • 39

    1991, N° 127-149.

    Date

    1991

    Cote

    2964 W 39

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Plaintes contre les notaires : dossiers.
    • 1991, N° 127-149.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 40

    n°2.

    Date

    2006

    Cote

    2964 W 103

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 2006.
    • n°2.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 41

    Samuel Auguste.

    Date

    1881-1925

    Cote

    Up 2963

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Nyons.
    • Samuel Auguste.
  • 42

    n°1.

    Date

    1986

    Cote

    2964 W 67

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1986.
    • n°1.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 43

    Moras : successeur Rebatet Pierre.

    Date

    1901-1926

    Cote

    Up 2848

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Moras : successeur Rebatet Pierre.
  • 44

    DAU-DES.

    Date

    1975-1982

    Cote

    2964 W 55

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Années 1975-1982 (par ordre alphabétique).
    • DAU-DES.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 45

    Hostun : Giraud Léon.

    Date

    1914-1933

    Cote

    Up 2832

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Hostun : Giraud Léon.
  • 46

    Cettier Léon.

    Date

    1904-1923

    Cote

    Up 2922

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Montélimar.
    • Cettier Léon.
  • 47

    Bertrand Léo.

    Date

    1913-1929

    Cote

    Up 2911

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Bertrand Léo.
  • 48

    Le Grand-Serre : successeur Vallin.

    Date

    1904-1920

    Cote

    Up 2826

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Le Grand-Serre : successeur Vallin.
  • 49

    Pierrelatte : Souquet Émile.

    Date

    1900-1929

    Cote

    Up 2930

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Pierrelatte : Souquet Émile.
  • 50

    Lacour Félix.

    Date

    1900-1921

    Cote

    Up 2854

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Romans.
    • Lacour Félix.
  • 51

    Mirabel-aux-Baronnies : Giraud Achille.

    Date

    1880-1919

    Cote

    Up 2954

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Mirabel-aux-Baronnies : Giraud Achille.
  • 52

    Charles-Messance (Marie Esprit François).

    Date

    1891-1927

    Cote

    Up 2856

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Romans.
    • Charles-Messance (Marie Esprit François).
  • 53

    Grignan : Misson Henri.

    Date

    1887-1929

    Cote

    Up 2918

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Grignan : Misson Henri.
  • 54

    A-F.

    Date

    1990

    Cote

    2964 W 74

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1990.
    • A-F.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 55

    Montmiral : Dumoncheau Joseph.

    Date

    1906-1914

    Cote

    Up 2845

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Montmiral : Dumoncheau Joseph.
  • 56

    Broet Charles.

    Date

    1909-1933

    Cote

    Up 2872

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Saint-Vallier.
    • Broet Charles.
  • 57

    F-W.

    Date

    1993

    Cote

    2964 W 81

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1993.
    • F-W.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 58

    1904-1908

    Date

    1904-1908

    Cote

    121 J 4

    • Contexte : 121 J - Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.

    • Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.
    • Registres de copies d'actes de succession.
    • Étude de Moras-en-Valloire.
    • 1904-1908
  • 59

    Sorrel Félix Alexandre.

    Date

    1895-1933

    Cote

    Up 2877

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Tain.
    • Sorrel Félix Alexandre.
  • 60

    Alixan : Avignon Louis.

    Date

    1888-1923

    Cote

    Up 2808

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Alixan : Avignon Louis.
  • 61

    Montbrun : Aubert.

    Date

    1896-1928

    Cote

    Up 2958

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Montbrun : Aubert.
  • 62

    n°3.

    Date

    2006

    Cote

    2964 W 104

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 2006.
    • n°3.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 63

    M-W.

    Date

    2001

    Cote

    2964 W 93

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 2001.
    • M-W.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 64

    n°2.

    Date

    1988

    Cote

    2964 W 71

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1988.
    • n°2.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 65

    B-R (sociétés).

    Date

    1992

    Cote

    2964 W 79

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1992.
    • B-R (sociétés).

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 66

    Farge Paul.

    Date

    1891-1919

    Cote

    Up 2860

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Romans.
    • Farge Paul.
  • 67

    1908-1914

    Date

    1908-1914

    Cote

    121 J 5

    • Contexte : 121 J - Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.

    • Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.
    • Registres de copies d'actes de succession.
    • Étude de Moras-en-Valloire.
    • 1908-1914
  • 68

    Saint-Martin-en-Vercors, Saint-Nazaire-le-Désert.

    Date

    1891-1929

    Cote

    Up 2906

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Saint-Martin-en-Vercors, Saint-Nazaire-le-Désert.
  • 69

    Dieulefit : Richard.

    Date

    1886-1926

    Cote

    Up 2913

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Dieulefit : Richard.
  • 70

    PAD-RAB.

    Date

    1975-1982

    Cote

    2964 W 60

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Années 1975-1982 (par ordre alphabétique).
    • PAD-RAB.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 71

    n°1.

    Date

    2006

    Cote

    2964 W 102

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 2006.
    • n°1.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 72

    Besayes : successeur Larat Joseph.

    Date

    1909-1923

    Cote

    Up 2811

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Besayes : successeur Larat Joseph.
  • 73

    Successeur Barret Henri.

    Date

    1903-1933

    Cote

    Up 2864

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Saint-Donat.
    • Successeur Barret Henri.
  • 74

    Châteauneuf-sur-Rhône, La Coucourde.

    Date

    1896-1929

    Cote

    Up 2909

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Châteauneuf-sur-Rhône, La Coucourde.
  • 75

    Theron Edmond.

    Date

    1907-1919

    Cote

    Up 2926

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Montélimar.
    • Theron Edmond.
  • 76

    Maître Camille Morand.

    Date

    1868

    Cote

    121 J 1

    • Contexte : 121 J - Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.

    • Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.
    • Registres de copies d'actes de succession.
    • Maître Camille Morand.
  • 77

    1991, N° 100-126.

    Date

    1991

    Cote

    2964 W 38

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Plaintes contre les notaires : dossiers.
    • 1991, N° 100-126.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 78

    Albon : Fiere Étienne.

    Date

    1891-1929

    Cote

    Up 2806

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Albon : Fiere Étienne.
  • 79

    Taulignan : Thomas Raoul, Camille.

    Date

    1898-1924

    Cote

    Up 2939

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Taulignan : Thomas Raoul, Camille.
  • 80

    Peyrins : Madier-Champvermeil.

    Date

    1873-1927

    Cote

    Up 2850

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Peyrins : Madier-Champvermeil.