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Résultats de la recherche

  • 1

    La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.

    Date

    1899-1929

    Cote

    Up 2908

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.
  • 2

    CHA-COL.

    Date

    1975-1982

    Cote

    2964 W 54

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Années 1975-1982 (par ordre alphabétique).
    • CHA-COL.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 3

    1997

    Date

    1997

    Cote

    2964 W 43

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Plaintes contre les notaires : dossiers.
    • 1997

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 4

    A-W.

    Date

    1992

    Cote

    2964 W 78

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1992.
    • A-W.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 5

    n°1.

    Date

    2004

    Cote

    2964 W 98

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 2004.
    • n°1.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 6

    Lens-Lestang : Proton.

    Date

    1898-1928

    Cote

    Up 2834

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Lens-Lestang : Proton.
  • 7

    Clément.

    Date

    1902-1931

    Cote

    Up 2893

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Valence.
    • Clément.
  • 8

    Année 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2964 W 69

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1987.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 9

    Séderon : Maître Bernard Paul.

    Date

    1911-1929

    Cote

    Up 2974

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Séderon : Maître Bernard Paul.
  • 10

    1899-1904

    Date

    1899-1904

    Cote

    121 J 3

    • Contexte : 121 J - Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.

    • Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.
    • Registres de copies d'actes de succession.
    • Étude de Moras-en-Valloire.
    • 1899-1904
  • 11

    1938-1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    121 J 14

    • Contexte : 121 J - Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.

    • Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.
    • Registres de copies de lettres.
    • 1938-1940
  • 12

    Roux Émile.

    Date

    1910-1929

    Cote

    Up 2921

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Montélimar.
    • Roux Émile.
  • 13

    Étoile : Echinard Joseph.

    Date

    1913-1933

    Cote

    Up 2824

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Étoile : Echinard Joseph.
  • 14

    n°1.

    Date

    2005

    Cote

    2964 W 100

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 2005.
    • n°1.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 15

    Livron : Voulet.

    Cote

    Up 2836

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Livron : Voulet.
  • 16

    SAN-SOR.

    Date

    1975-1982

    Cote

    2964 W 62

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Années 1975-1982 (par ordre alphabétique).
    • SAN-SOR.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 17

    Chavanon François.

    Date

    1912-1933

    Cote

    Up 2817

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Chabeuil.
    • Chavanon François.
  • 18

    Rémuzat : Maître Samuel, Charras François Isidore.

    Date

    1865-1929

    Cote

    Up 2971

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Rémuzat : Maître Samuel, Charras François Isidore.
  • 19

    Servajean Claude.

    Date

    1886-1919

    Cote

    Up 2966

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Nyons.
    • Servajean Claude.
  • 20

    n°2.

    Date

    1986

    Cote

    2964 W 68

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1986.
    • n°2.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 21

    Marsanne : Gougne Emile, Gougne Albert.

    Date

    1882-1929

    Cote

    Up 2919

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Marsanne : Gougne Emile, Gougne Albert.
  • 22

    n°2.

    Date

    1989

    Cote

    2964 W 73

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1989.
    • n°2.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 23

    G-S.

    Date

    1991

    Cote

    2964 W 77

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1991.
    • G-S.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 24

    1989

    Date

    1989

    Cote

    2964 W 37

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Plaintes contre les notaires : dossiers.
    • 1989

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 25

    Registres de copies de compte.

    Date

    1890-1929

    Cote

    121 J 16

    • Contexte : 121 J - Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.

    • Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.
    • Registres de copies de compte.
  • 26

    G-W.

    Date

    1994

    Cote

    2964 W 83

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1994.
    • G-W.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 27

    Maissonneuve.

    Date

    1902-1933

    Cote

    Up 2874

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Saint-Vallier.
    • Maissonneuve.
  • 28

    Tulette : Coupier Michel.

    Date

    1904-1929

    Cote

    Up 2941

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Tulette : Coupier Michel.
  • 29

    n°4.

    Date

    2006

    Cote

    2964 W 105

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 2006.
    • n°4.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 30

    1934-1938

    Date

    1934-1938

    Cote

    121 J 13

    • Contexte : 121 J - Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.

    • Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.
    • Registres de copies de lettres.
    • 1934-1938
  • 31

    M-W.

    Date

    1997

    Cote

    2964 W 89

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1997.
    • M-W.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 32

    1988

    Date

    1988

    Cote

    2964 W 36

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Plaintes contre les notaires : dossiers.
    • 1988

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 33

    1984

    Date

    1984

    Cote

    2964 W 32

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Plaintes contre les notaires : dossiers.
    • 1984

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 34

    A-E.

    Date

    1993

    Cote

    2964 W 80

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1993.
    • A-E.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 35

    s.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    121 J 15

    • Contexte : 121 J - Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.

    • Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.
    • Registres de copies de lettres.
    • s.d.
  • 36

    A-G.

    Date

    1995

    Cote

    2964 W 84

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1995.
    • A-G.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 37

    Artillan Charles.

    Date

    1885-1931

    Cote

    Up 2818

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Chabeuil.
    • Artillan Charles.
  • 38

    Successeur Avond Édouard et Guillot Charles.

    Date

    1910-1920

    Cote

    Up 2884

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Valence.
    • Successeur Avond Édouard et Guillot Charles.
  • 39

    1991, N° 127-149.

    Date

    1991

    Cote

    2964 W 39

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Plaintes contre les notaires : dossiers.
    • 1991, N° 127-149.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 40

    n°2.

    Date

    2006

    Cote

    2964 W 103

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 2006.
    • n°2.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence