Filtrer les résultats
Multimédias
  • 151
Nom de l'inventaire
  • 71
  • 69
  • 11
Période
  • 46
  • 132
  • 14
Lieux
  • 27
  • 11
  • 7
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 151
  • 140
Collectivités
  • 71
  • 39
  • 27
  • 2
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

151 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.

    Date

    1899-1929

    Cote

    Up 2908

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.
  2. Résultat n°2

    CHA-COL.

    Date

    1975-1982

    Cote

    2964 W 54

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Années 1975-1982 (par ordre alphabétique).
    • CHA-COL.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  3. Résultat n°3

    1997

    Date

    1997

    Cote

    2964 W 43

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Plaintes contre les notaires : dossiers.
    • 1997

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  4. Résultat n°4

    A-W.

    Date

    1992

    Cote

    2964 W 78

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1992.
    • A-W.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  5. Résultat n°5

    n°1.

    Date

    2004

    Cote

    2964 W 98

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 2004.
    • n°1.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  6. Résultat n°6

    Lens-Lestang : Proton.

    Date

    1898-1928

    Cote

    Up 2834

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Lens-Lestang : Proton.
  7. Résultat n°7

    Clément.

    Date

    1902-1931

    Cote

    Up 2893

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Valence.
    • Clément.
  8. Résultat n°8

    Année 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2964 W 69

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1987.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  9. Résultat n°9

    Séderon : Maître Bernard Paul.

    Date

    1911-1929

    Cote

    Up 2974

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Séderon : Maître Bernard Paul.
  10. Résultat n°10

    1899-1904

    Date

    1899-1904

    Cote

    121 J 3

    • Contexte : 121 J - Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.

    • Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.
    • Registres de copies d'actes de succession.
    • Étude de Moras-en-Valloire.
    • 1899-1904
  11. Résultat n°11

    1938-1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    121 J 14

    • Contexte : 121 J - Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.

    • Fonds de l'étude notariale de Moras-en-Valloire.
    • Registres de copies de lettres.
    • 1938-1940
  12. Résultat n°12

    Roux Émile.

    Date

    1910-1929

    Cote

    Up 2921

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Montélimar.
    • Roux Émile.
  13. Résultat n°13

    Étoile : Echinard Joseph.

    Date

    1913-1933

    Cote

    Up 2824

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Étoile : Echinard Joseph.
  14. Résultat n°14

    n°1.

    Date

    2005

    Cote

    2964 W 100

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 2005.
    • n°1.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  15. Résultat n°15

    Livron : Voulet.

    Cote

    Up 2836

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Livron : Voulet.
  16. Résultat n°16

    SAN-SOR.

    Date

    1975-1982

    Cote

    2964 W 62

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Années 1975-1982 (par ordre alphabétique).
    • SAN-SOR.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  17. Résultat n°17

    Chavanon François.

    Date

    1912-1933

    Cote

    Up 2817

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Chabeuil.
    • Chavanon François.
  18. Résultat n°18

    Rémuzat : Maître Samuel, Charras François Isidore.

    Date

    1865-1929

    Cote

    Up 2971

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Rémuzat : Maître Samuel, Charras François Isidore.
  19. Résultat n°19

    Servajean Claude.

    Date

    1886-1919

    Cote

    Up 2966

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Nyons.
    • Servajean Claude.
  20. Résultat n°20

    n°2.

    Date

    1986

    Cote

    2964 W 68

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers thématiques.
    • Inspection des notaires : dossiers.
    • Année 1986.
    • n°2.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence