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Résultats de la recherche

  • 1

    Volume 5 : comptes annulés 202-861.

    Cote

    2057 W 605

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1933-1974
    • Volume 5 : comptes annulés 202-861.
  • 2

    Volume 2 : comptes D-L.

    Cote

    2057 W 602

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1933-1974
    • Volume 2 : comptes D-L.
  • 3

    Volume 3 : comptes M-Z.

    Cote

    2057 W 603

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1933-1974
    • Volume 3 : comptes M-Z.
  • 4

    Volume 1 : cases 1-169 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 1588

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Mours.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1932.
    • Volume 1 : cases 1-169 (30 novembre 1910).
  • 5
    Section G1, Mours.

    1 media

    Section G1, Mours.

    Date

    12 avril 1880

    Cote

    3 P 3470/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Mours
    • Cadastre parcellaire.
    • Section G1, Mours.
  • 6

    Années 1978-1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2057 W 1426

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1978-1979.
  • 7
    Section F, Tuinches (des ).

    1 media

    Section F, Tuinches (des ).

    Date

    30 août 1819, 26 juin 1873, 12 avril 1880

    Cote

    3 P 3470/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Mours
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F, Tuinches (des ).
  • 8

    Sections A et B.

    Cote

    2056 W 354

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Fichier cadastral
    • Sections A et B.
  • 9
    Section G3, Mours.

    1 media

    Section G3, Mours.

    Date

    30 août 1819, 12 avril 1880

    Cote

    3 P 3470/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Mours
    • Cadastre parcellaire.
    • Section G3, Mours.
  • 10

    Communes de :

    Date

    1869-1881

    Cote

    3 P 2838

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Modifications communales.
    • Créations de communes.
    • Communes de :
  • 11
    Section G2, Mours. Village (agrandissement).

    1 media

    Section G2, Mours. Village (agrandissement).

    Date

    12 avril 1880

    Cote

    3 P 3470/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Mours
    • Cadastre parcellaire.
    • Section G2, Mours. Village (agrandissement).
  • 12

    Volume 1 : folios 1-365 (1er mai 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 1589

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Mours.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1932
    • Volume 1 : folios 1-365 (1er mai 1914).
  • 13

    Années 1975-1977.

    Date

    1975-1977

    Cote

    2057 W 1425

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1975-1977.
  • 14

    Volume 1 : cases 1-234 (30 janvier 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 1587

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Mours.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-234 (30 janvier 1882).
  • 15
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    12 avril 1880

    Cote

    3 P 3470/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Mours
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  • 16

    Volume 1 : comptes A-C.

    Cote

    2057 W 601

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1933-1974
    • Volume 1 : comptes A-C.
  • 17

    Volume 4 : comptes annulés 2-200.

    Cote

    2057 W 604

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1933-1974
    • Volume 4 : comptes annulés 2-200.
  • 18

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section F dite ''des Guinches'', section G dite ''de Mours'' (15 juillet 1880).

    Date

    1880

    Cote

    3 P 1585

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Mours.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  • 19

    Volume 1 : folios 1-500 (15 juillet 1880).

    Date

    1880

    Cote

    3 P 1586

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Mours.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1880-1914.
    • Volume 1 : folios 1-500 (15 juillet 1880).