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  1. Résultat n°1

    Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey) : obligation d'utiliser le four banal ([1556-1557] 1648-1655) ; double cens non payée, sentence (1651-1654).

    Date

    [1556]-1655

    Cote

    160 J 79

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Four banal.
    • Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey)...