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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances passées pour une terre située au lieut-dit Las Eygas (1455-1655) ; extraits de reconnaissances (1558-1641) ; reconnaissances des cens de noble Humbert Rambaud de Châteaudouble dorénavant dues à Pierre de La Baume (1641) ; par Jacques Roubert d'Alixan pour une vigne (1646) ; par Jacques Martin pour des terres au mandement de Châteaudouble (1651) ; par Jean et François Guirimand pour des maisons (1652) ; reconnaissance par Moural avec contenance et cens en grains (1654) ; par Matthieu Breynat pour le pré de la Jalhette ; par L.-F. de Sasinage, prieur de Montélier et Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1655) ; ratification de reconnaissances dues à Pierre de La Baume par l'assemblée de conseil; convention pour faire reconnaître une terre par C. Nicolas (1670).
Cote
160 J 122
 Date
1455-1670
 Lieu
Alixan, Charpey (mandement), Châteaudouble, Châteaudouble (mandement), Châteaudouble (prieur), Eygas (Las), Jalhette (La)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Reconnaissances.
  • Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances...
Résultat n°2

Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux et habitants de Peyrus.
Cote
160 J 207
 Date
1791
 Lieu
Peyrus (habitants), Peyrus (officiers municipaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux...
Résultat n°3

Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau abusive.
Cote
160 J 203
 Date
1643
 Lieu
Chabeuil (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau...
Résultat n°4

Pierre de La Baume contre Moural, avec pièces anciennes ([XVe s. ] 1652-1653).
Cote
160 J 205
 Date
[XVe]-1653
 Lieu
Chabeuil (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Pierre de La Baume contre Moural, avec pièces anciennes...
Résultat n°5

Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des eaux et arrosage (1650-1667 [1745]).
Cote
160 J 204
 Date
1650-[1745]
 Lieu
Chabeuil (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des...
Résultat n°6

Pierre de La Baume contre A. Feroul, droits et usages des eaux.
Cote
160 J 206
 Date
1653-1655
 Lieu
Chabeuil (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Pierre de La Baume contre A. Feroul, droits et usages...