Moulins (canal des)

Multimédias

Sans

1

Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1

Période

1801-1900

1
1901-2000

1

Lieux

MONTAUBAN - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte

1
MONTAUBAN - - Propriétés. Contestation de propriété : empiétement

1
MONTAUBAN - - Voirie urbaine. Agrandissement de rue : empiétement de terrain

1
MONTAULIEU - - Procès. Affaire MAURY contre GRASSOT : revendication de terrain

1
MONTBOUCHER - - Dons et legs. Legs fait à la commune : demande de radiation d'hypothèques

1
MONTBOUCHER - - Dons et legs. Legs fait à la commune : demande en paiement

1
MONTBOUCHER - - Eaux. Travaux d'adduction d'eau : demande en paiement

1
MONTBOUCHER - - Voirie urbaine. Rue : travaux d'abaissement

1
MONTBOUCHER - - Écoles primaires. Maison d'école : travaux de construction

1
MONTBRISON - - Accidents. Accident corporel à la fête de Montbrison

1
MONTBRUN - - Procès. Commune contre BONNET veuve SAISSE

1
MONTBRUN - - Procès. Commune contre GIRAUD Frédéric

1
MONTBRUN - - Propriétés. Eboulement d'un mur sur une propriété privée

1
MONTCHENU - - Écoles primaires. Construction d'un groupe scolaire

1
MONTCLAR - - Procès. Instance La BRETANNIERE contre commune de Montclar

1

Afficher plus

Sujets

Administration communale -- Abattoir -- Construction (1868-1913)

1
Administration communale -- Mairie, hôtel de ville -- Construction (1866-1894)

1
Administration communale -- Travaux communaux -- Travaux sur voie publique (1885-1890)

1
Contributions et formalités -- Hypothèques -- Radiation (1866-1918)

1
Défense -- Équipements militaires -- Fournitures (1867)

1
Eaux -- Fontaines -- Bornes (1878-1911)

1
Eaux -- Réseau de distribution -- Adduction d'eau (1902-1917)

1
Environnement et cadre de vie -- Incidents -- Éboulements (1872-1902)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Contestation de propriété (1867-1913)

1
Justice -- Palais de Justice -- Construction (1866-1869)

1
Justice -- Procès -- Demande la mise en cause d'un particulier (1903)

1
Justice -- Procès -- Demande la mise en cause de la commune (1879-1904)

1
Justice -- Procès -- Honoraires et frais de justice (1867-1903)

1
Santé -- Accidents -- Accidents corporels (1868-1920)

1
Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Exécution (1866-1909)

1

Afficher plus

Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

AUGIER

1
BONNET veuve SAISSE

1
CHARRIN (donation)

1
GIRAUD Frédéric

1
GRASSOT

1
LA BRETANNIER

1
MAURY

1

Afficher plus

Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Montauban à Montélimar.	Cote 5 K 194	Date 1866-1916	Lieu MONTAUBAN - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, MONTAUBAN - - Propriétés. Contestation de propriété : empiétement, MONTAUBAN - - Voirie urbaine. Agrandissement de rue : empiétement de terrain, MONTAULIEU - - Procès. Affaire MAURY contre GRASSOT : revendication de terrain, MONTBOUCHER - - Dons et legs. Legs fait à la commune : demande en paiement, MONTBOUCHER - - Dons et legs. Legs fait à la commune : demande de radiation d'hypothèques, MONTBOUCHER - - Eaux. Travaux d'adduction d'eau : demande en paiement, MONTBOUCHER - - Écoles primaires. Maison d'école : travaux de construction, MONTBOUCHER - - Voirie urbaine. Rue : travaux d'abaissement, MONTBRISON - - Accidents. Accident corporel à la fête de Montbrison, MONTBRUN - - Propriétés. Eboulement d'un mur sur une propriété privée, MONTBRUN - - Procès. Commune contre BONNET veuve SAISSE, MONTBRUN - - Procès. Commune contre GIRAUD Frédéric, MONTCHENU - - Écoles primaires. Construction d'un groupe scolaire, MONTCLAR - - Procès. Instance La BRETANNIERE contre commune de Montclar, MONTÉLÉGER - - Écoles primaires. Groupe scolaire : construction, MONTELIER - - Dons et legs. Donation CHARRIN : inexécution des conditions, MONTELIER - - Fontaines. Souscription pour érection de bornes fontaines, MONTELIER - - Fontaines. Travaux à proximité d'une fontaine, MONTÉLIMAR - - Abattoir. Construction, MONTÉLIMAR - - Affaires communales. Projets d'intérêt communal, MONTÉLIMAR - - Canaux. Déviation du canal des Moulins, MONTÉLIMAR - - Équipements militaires. Fournitures, MONTÉLIMAR - - Hôtel de Ville. Construction, MONTÉLIMAR - - Palais de justice. Construction, MONTÉLIMAR - - Voirie urbaine. Pavage de rue, Montclar, Moulins (canal des)	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Administration communale. Montauban à Montélimar.

Résultats de la recherche

Montauban à Montélimar.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.