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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Livre de paie du personnel de l'usine (15 juin 1947- 31 octobre 1949).

Date

1947-1949

Cote

56 J 681

Résultat n°2

Actes de société. - Actes de constitution.

Date

[vers 1950]

Cote

56 J 668

Résultat n°3

Bilans.

Date

1947-1955

Cote

56 J 678

Résultat n°4

Journal général.

Date

1947-1955

Cote

56 J 675

Résultat n°5

Livre d'inventaire.

Date

1947-1955

Cote

56 J 686

Résultat n°6

Livre des règlements.

Date

1947-1955

Cote

56 J 684

Résultat n°7

Conseils et assemblées. - Assemblées générales.

Date

1951

Cote

56 J 669

Résultat n°8

Procès J. COT. c/ Syndicat X, plans (1941-1943) ; modalités des droits d'eau (1944).

Date

1941-1944

Cote

56 J 674

Résultat n°9

Direction générale. - Secrétariat général.

Date

1947-1953

Cote

56 J 670

Résultat n°10

Livre général de paie.

Date

1947-1952

Cote

56 J 679

Résultat n°11

Livre de paie du personnel de l'usine (novembre 1949-juin 1952).

Date

1949-1952

Cote

56 J 682

Résultat n°12

Grand livre auxiliaire.

Date

1947-1955

Cote

56 J 677

Résultat n°13

Albergement du canal pour la communauté de Crest du 28 novembre 1520 (copie XVIIIe) ; pactes et conventions passés entre Jean BERTHE et Jean DEPASSIS (1621-1624) ; procès Antoine GAILLARDON c/ Jean-Claude JACQUEMET, plans(1699-1707).

Date

1621-1707

Cote

56 J 671

Résultat n°14

Prises d'eau (1705, 1708) ; procès Antoine Joseph RICHARD c/ Joseph Ennemond MOTTET (1774- 1776) ; prises d'eau : mémoires, conventions, correspondance (1816-1903) ; procès Henri BOREL c/ veuve GRESSE née SAYN, plan (1836- 1839).

Date

1705-1903

Cote

56 J 672

Résultat n°15

Grand livre principal.

Date

1947-1955

Cote

56 J 676

Résultat n°16

Livre des congés payés.

Date

1947-1952

Cote

56 J 683

Résultat n°17

Livre de paie des contremaîtres et du personnel de bureau.

Date

1947-1952

Cote

56 J 680

Résultat n°18

Procès Louis BORE c/ Syndicat d'arrosage du Mas des Cordeliers, plans.

Date

1863-1870

Cote

56 J 673

Résultat n°19

Personnel. - Salaires et cotisations, allocations familiales.

Date

1947-1950

Cote

56 J 687

Résultat n°20

Correspondance active. - Chrono.

Date

1947-1952

Cote

56 J 688