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Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de La Motte-de-Galaure.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 119

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de La Motte-de-Galaure.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 2

    Réfection.

    Date

    1982-1984

    Cote

    3094 W 79

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementales n°161. - Pont sur la Galaure...
    • Réfection.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 3

    Rénovation de l'accès au logement de l'école.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 571

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Motte-de-Galaure (la).
    • Rénovation de l'accès au logement de l'école.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 4

    Remise en état des sommiers et appuis.

    Date

    1960-1982

    Cote

    3094 W 78

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementales n°161. - Pont sur la Galaure...
    • Remise en état des sommiers et appuis.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 5

    Travaux de sécurisation de l'école.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 572

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Motte-de-Galaure (la).
    • Travaux de sécurisation de l'école.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 6

    Réfection de l'étanchéité et de la protection anticorrosion.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3094 W 80

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementales n°161. - Pont sur la Galaure...
    • Réfection de l'étanchéité et de la protection anticorrosion.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 7

    Commune de La Motte-de-Galaure.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 65

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de La Motte-de-Galaure.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 8

    Laveyron, La Motte-de-Galaure, Mureils, Ponsas, Ratières, Saint-Avit, Saint-Bartélémy-de-Vals, Saint-Martin-d'Août.

    Date

    1945-2006

    Cote

    2928 W 139

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Saint-Vallier.
    • Laveyron, La Motte-de-Galaure, Mureils, Ponsas, Ratières,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 9

    Commune de La Motte-de-Galaure.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 19

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de La Motte-de-Galaure.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement