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Résultats de la recherche

  • 1

    5 juillet 1772-1er novembre 1773

    Cote

    2 C 1305

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 juillet 1772-1er novembre 1773
  • 2

    2 juillet 1714-1er novembre 1715

    Cote

    2 C 1270

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 juillet 1714-1er novembre 1715
  • 3

    30 avril 1766-8 décembre 1767

    Cote

    2 C 1301

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 avril 1766-8 décembre 1767
  • 4

    1766-an VII

    Cote

    2 C 1328

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des baux.
    • 1766-an VII
  • 5

    11 mars 1771-5 juillet 1772

    Cote

    2 C 1304

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 11 mars 1771-5 juillet 1772
  • 6

    Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places du village (mairie, gendarmerie, salle polyvalente).

    Date

    2001-2003

    Cote

    3122 W 234

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 7

    1784-an VII

    Cote

    2 C 1324

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des vendeurs.
    • 1784-an VII
  • 8

    27 avril 1764-30 avril 1766

    Cote

    2 C 1300

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 27 avril 1764-30 avril 1766
  • 9

    10 juin 1719-29 juin 1720

    Cote

    2 C 1273

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 juin 1719-29 juin 1720
  • 10

    Commune de La Motte-Chalancon. - Coopérative du Désert.

    Date

    1985-2002

    Cote

    3113 W 85

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de La Motte-Chalancon. - Coopérative du Désert.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 11

    3 février 1722-29 mars 1723

    Cote

    2 C 1275

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 février 1722-29 mars 1723
  • 12

    12 janvier 1724-15 mars 1725

    Cote

    2 C 1277

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 12 janvier 1724-15 mars 1725
  • 13

    16 mars 1725-4 juin 1726

    Cote

    2 C 1278

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 16 mars 1725-4 juin 1726
  • 14

    1772-1784

    Cote

    2 C 1325

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des acquéreurs.
    • 1772-1784
  • 15

    Daumas J.C.- Tourisme et vie rurale à la limite du Diois et des Baronnies : le secteur de la Motte-Chalancon, extrait de la revue de Géographie Alpine, Grenoble, pages 275 à 290.

    Date

    [1977]

    Cote

    103 J 512

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Bibliothèque
    • Tirés à part
    • Daumas J.C.- Tourisme et vie rurale à la limite du...
  • 16

    7 mai 1708-29 octobre 1709

    Cote

    2 C 1264

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 mai 1708-29 octobre 1709
  • 17
    1785-an VII

    92 medias

    1785-an VII

    Cote

    2 C 1320

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1785-an VII
  • 18

    Réfection du sol de l'école primaire.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 567

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Motte-Chalancon (la).
    • Réfection du sol de l'école primaire.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 19

    2 janvier 1710-14 mai 1713

    Cote

    2 C 1267

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 janvier 1710-14 mai 1713
  • 20

    22 août 1780-24 novembre 1781

    Cote

    2 C 1311

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 22 août 1780-24 novembre 1781