Filtrer les résultats
Multimédias
  • 67
  • 20
Nom de l'inventaire
  • 67
  • 7
  • 4
  • 3
  • 1
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
  • 68
  • 5
  • 9
  • 14
Lieux
  • 87
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 7
  • 7
  • 7
  • 3
  • 3
Afficher plus
Collectivités
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 3
87 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    5 juillet 1772-1er novembre 1773

    107 medias

    5 juillet 1772-1er novembre 1773

    Cote

    2 C 1305

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 juillet 1772-1er novembre 1773
  • 2
    2 juillet 1714-1er novembre 1715

    107 medias

    2 juillet 1714-1er novembre 1715

    Cote

    2 C 1270

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 juillet 1714-1er novembre 1715
  • 3
    30 avril 1766-8 décembre 1767

    107 medias

    30 avril 1766-8 décembre 1767

    Cote

    2 C 1301

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 avril 1766-8 décembre 1767
  • 4
    1766-an VII

    107 medias

    1766-an VII

    Cote

    2 C 1328

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des baux.
    • 1766-an VII
  • 5
    11 mars 1771-5 juillet 1772

    107 medias

    11 mars 1771-5 juillet 1772

    Cote

    2 C 1304

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 11 mars 1771-5 juillet 1772
  • 6

    Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places du village (mairie, gendarmerie, salle polyvalente).

    Date

    2001-2003

    Cote

    3122 W 234

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 7
    1784-an VII

    107 medias

    1784-an VII

    Cote

    2 C 1324

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des vendeurs.
    • 1784-an VII
  • 8
    27 avril 1764-30 avril 1766

    107 medias

    27 avril 1764-30 avril 1766

    Cote

    2 C 1300

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 27 avril 1764-30 avril 1766
  • 9
    10 juin 1719-29 juin 1720

    107 medias

    10 juin 1719-29 juin 1720

    Cote

    2 C 1273

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 juin 1719-29 juin 1720
  • 10

    Commune de La Motte-Chalancon. - Coopérative du Désert.

    Date

    1985-2002

    Cote

    3113 W 85

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de La Motte-Chalancon. - Coopérative du Désert.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 11
    3 février 1722-29 mars 1723

    107 medias

    3 février 1722-29 mars 1723

    Cote

    2 C 1275

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 février 1722-29 mars 1723
  • 12
    12 janvier 1724-15 mars 1725

    107 medias

    12 janvier 1724-15 mars 1725

    Cote

    2 C 1277

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 12 janvier 1724-15 mars 1725
  • 13
    16 mars 1725-4 juin 1726

    107 medias

    16 mars 1725-4 juin 1726

    Cote

    2 C 1278

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 16 mars 1725-4 juin 1726
  • 14
    1772-1784

    107 medias

    1772-1784

    Cote

    2 C 1325

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des acquéreurs.
    • 1772-1784
  • 15

    Daumas J.C.- Tourisme et vie rurale à la limite du Diois et des Baronnies : le secteur de la Motte-Chalancon, extrait de la revue de Géographie Alpine, Grenoble, pages 275 à 290.

    Date

    [1977]

    Cote

    103 J 512

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Bibliothèque
    • Tirés à part
    • Daumas J.C.- Tourisme et vie rurale à la limite du...
  • 16
    7 mai 1708-29 octobre 1709

    107 medias

    7 mai 1708-29 octobre 1709

    Cote

    2 C 1264

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 mai 1708-29 octobre 1709
  • 17
    1785-an VII

    2 lots 199 medias

    1785-an VII

    Cote

    2 C 1320

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1785-an VII
  • 18

    Réfection du sol de l'école primaire.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 567

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Motte-Chalancon (la).
    • Réfection du sol de l'école primaire.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 19
    2 janvier 1710-14 mai 1713

    107 medias

    2 janvier 1710-14 mai 1713

    Cote

    2 C 1267

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 janvier 1710-14 mai 1713
  • 20
    22 août 1780-24 novembre 1781

    107 medias

    22 août 1780-24 novembre 1781

    Cote

    2 C 1311

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 22 août 1780-24 novembre 1781
  • 21
    1er juin 1769-10 mars 1771

    107 medias

    1er juin 1769-10 mars 1771

    Cote

    2 C 1303

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er juin 1769-10 mars 1771
  • 22
    1752-1773

    2 lots 203 medias

    1752-1773

    Cote

    2 C 1316

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des extraits de sépulture.
    • 1752-1773
  • 23
    Centième denier.

    2 lots 289 medias

    Centième denier.

    Date

    1er janvier 1787-30 floréal an VII

    Cote

    2 C 1315

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
  • 24
    24 novembre 1781-7 janvier 1785

    107 medias

    24 novembre 1781-7 janvier 1785

    Cote

    2 C 1312

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 novembre 1781-7 janvier 1785
  • 25
    7 janvier 1785-1er avril 1788

    107 medias

    7 janvier 1785-1er avril 1788

    Cote

    2 C 1313

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 janvier 1785-1er avril 1788
  • 26
    27 avril 1779-22 août 1780

    107 medias

    27 avril 1779-22 août 1780

    Cote

    2 C 1310

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 27 avril 1779-22 août 1780
  • 27
    24 mai 1761-19 octobre 1762

    107 medias

    24 mai 1761-19 octobre 1762

    Cote

    2 C 1298

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 mai 1761-19 octobre 1762
  • 28
    1er novembre 1709-31 août 1710

    107 medias

    1er novembre 1709-31 août 1710

    Cote

    2 C 1265

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er novembre 1709-31 août 1710
  • 29

    Acquisition de terrain.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 570

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Motte-Chalancon (la).
    • Acquisition de terrain.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 30
    19 octobre 1706-6 mai 1708

    107 medias

    19 octobre 1706-6 mai 1708

    Cote

    2 C 1263

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 19 octobre 1706-6 mai 1708
  • 31
    7 décembre 1751-7 novembre 1753

    107 medias

    7 décembre 1751-7 novembre 1753

    Cote

    2 C 1292

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 décembre 1751-7 novembre 1753
  • 32
    15 août 1727-6 juillet 1729

    107 medias

    15 août 1727-6 juillet 1729

    Cote

    2 C 1280

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 août 1727-6 juillet 1729
  • 33
    1er novembre 1773-13 avril 1775

    107 medias

    1er novembre 1773-13 avril 1775

    Cote

    2 C 1306

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er novembre 1773-13 avril 1775
  • 34
    2 novembre 1758-1er mars 1760

    107 medias

    2 novembre 1758-1er mars 1760

    Cote

    2 C 1296

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 novembre 1758-1er mars 1760
  • 35

    Arnayon, Bellegarde-en-Diois, Brette, Chalancon, Establet, Gumiane, La Motte-Chalancon.

    Date

    1945-2006

    Cote

    2928 W 103

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de La Motte-Chalencon.
    • Arnayon, Bellegarde-en-Diois, Brette, Chalancon, Establet,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 36
    15 novembre 1746-22 mars 1748

    107 medias

    15 novembre 1746-22 mars 1748

    Cote

    2 C 1289

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 novembre 1746-22 mars 1748
  • 37
    1752-1784

    2 lots 187 medias

    1752-1784

    Cote

    2 C 1319

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1752-1784
  • 38

    Dossier concernant les églises restaurées de la région de la Motte-Chalancon.

    Date

    s.d.

    Cote

    103 J 87

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Documentation
    • Dossier concernant les églises restaurées de la région...
  • 39
    19 octobre 1762-27 avril 1764

    107 medias

    19 octobre 1762-27 avril 1764

    Cote

    2 C 1299

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 19 octobre 1762-27 avril 1764
  • 40
    23 novembre 1740-3 août 1742

    107 medias

    23 novembre 1740-3 août 1742

    Cote

    2 C 1286

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 23 novembre 1740-3 août 1742