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87 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

5 juillet 1772-1er novembre 1773
Cote
2 C 1305
 Date- Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Motte-Chalancon (la).
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 5 juillet 1772-1er novembre 1773
Résultat n°2

2 juillet 1714-1er novembre 1715
Cote
2 C 1270
 Date- Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Motte-Chalancon (la).
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 2 juillet 1714-1er novembre 1715
Résultat n°3

30 avril 1766-8 décembre 1767
Cote
2 C 1301
 Date- Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Motte-Chalancon (la).
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 30 avril 1766-8 décembre 1767
Résultat n°4

1766-an VII
Cote
2 C 1328
 Date- Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Motte-Chalancon (la).
  • Tables.
  • Tables des baux.
  • 1766-an VII
Résultat n°5

11 mars 1771-5 juillet 1772
Cote
2 C 1304
 Date- Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Motte-Chalancon (la).
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 11 mars 1771-5 juillet 1772
Résultat n°6

Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places du village (mairie, gendarmerie, salle polyvalente).
Cote
3122 W 234
 Date
2001-2003
 Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places...
Résultat n°7

1784-an VII
Cote
2 C 1324
 Date- Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Motte-Chalancon (la).
  • Tables.
  • Tables des vendeurs.
  • 1784-an VII
Résultat n°8

27 avril 1764-30 avril 1766
Cote
2 C 1300
 Date- Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Motte-Chalancon (la).
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 27 avril 1764-30 avril 1766
Résultat n°9

10 juin 1719-29 juin 1720
Cote
2 C 1273
 Date- Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Motte-Chalancon (la).
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 10 juin 1719-29 juin 1720
Résultat n°10

Commune de La Motte-Chalancon. - Coopérative du Désert.
Cote
3113 W 85
 Date
1985-2002
 Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

  • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
  • Commune de La Motte-Chalancon. - Coopérative du Désert.
Résultat n°11

3 février 1722-29 mars 1723
Cote
2 C 1275
 Date- Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Motte-Chalancon (la).
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 3 février 1722-29 mars 1723
Résultat n°12

12 janvier 1724-15 mars 1725
Cote
2 C 1277
 Date- Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Motte-Chalancon (la).
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 12 janvier 1724-15 mars 1725
Résultat n°13

16 mars 1725-4 juin 1726
Cote
2 C 1278
 Date- Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Motte-Chalancon (la).
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 16 mars 1725-4 juin 1726
Résultat n°14

1772-1784
Cote
2 C 1325
 Date- Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Motte-Chalancon (la).
  • Tables.
  • Tables des acquéreurs.
  • 1772-1784
Résultat n°15

Daumas J.C.- Tourisme et vie rurale à la limite du Diois et des Baronnies : le secteur de la Motte-Chalancon, extrait de la revue de Géographie Alpine, Grenoble, pages 275 à 290.
Cote
103 J 512
 Date
[1977]
 Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

  • Papiers personnels.
  • Bibliothèque
  • Tirés à part
  • Daumas J.C.- Tourisme et vie rurale à la limite du...
Résultat n°16

7 mai 1708-29 octobre 1709
Cote
2 C 1264
 Date- Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Motte-Chalancon (la).
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 7 mai 1708-29 octobre 1709
Résultat n°17
1785-an VII

92 medias

1785-an VII
Cote
2 C 1320
 Date- Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Motte-Chalancon (la).
  • Tables.
  • Tables des contrats de mariage.
  • 1785-an VII
Résultat n°18

Réfection du sol de l'école primaire.
Cote
3143 W 567
 Date
2009-2010
 Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Motte-Chalancon (la).
  • Réfection du sol de l'école primaire.
Résultat n°19

2 janvier 1710-14 mai 1713
Cote
2 C 1267
 Date- Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Motte-Chalancon (la).
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 2 janvier 1710-14 mai 1713
Résultat n°20

22 août 1780-24 novembre 1781
Cote
2 C 1311
 Date- Lieu
Motte-Chalancon (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Motte-Chalancon (la).
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 22 août 1780-24 novembre 1781