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59 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptabilité : obligation, transport de créance.

    Date

    21 juin 1703-1er février 1720

    Cote

    397 J 33

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Magdeleine Lhostellier.
    • Comptabilité : obligation, transport de créance.
  2. Résultat n°2

    Portefeuille en cuir où il est noté à l'intérieur "j'appartiens à Mr Morier juge de paix du canton d'Étoile, district de Valence, département de la Drôme."

    Date

    [1795]

    Cote

    397 J 62

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Portefeuille en cuir où il est noté à l'intérieur "j'appartiens...
  3. Résultat n°3

    1843-1857

    Date

    1843-1857

    Cote

    397 J 27

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Domaine du Truc.
    • Livres de comptes.
    • 1843-1857
  4. Résultat n°4

    Comptabilité : transactions, acte sous seing privé, quittance, reçu, reconnaissance de dette.

    Date

    13 juillet 1695-27 septembre 1720

    Cote

    397 J 37

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Louis Morier.
    • Comptabilité : transactions, acte sous seing privé,...
  5. Résultat n°5

    Antoine Morier : obligations, transaction, acte de vente, quittance, actes d'achat.

    Date

    11 octobre 1670-15 février 1693

    Cote

    397 J 31

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Morier : obligations, transaction, acte de...
  6. Résultat n°6

    Comptabilité : quittances, état des frais, reçus.

    Date

    03 novembre 1757-15 janvier 1763

    Cote

    397 J 53

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Balthazard Morier.
    • Comptabilité : quittances, état des frais, reçus.
  7. Résultat n°7

    Titres personnels. - Succession : règlement de succession de son père Louis Morier, testament.

    Date

    11 février 1749-02 janvier 1761

    Cote

    397 J 52

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Balthazard Morier.
    • Titres personnels. - Succession : règlement de succession...
  8. Résultat n°8

    Titres personnels. - Gestion des biens : acte de vente, conventions.

    Date

    13 novembre 1735-13 mai 1736

    Cote

    397 J 40

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Magdeleine Saint-André.
    • Titres personnels. - Gestion des biens : acte de vente,...
  9. Résultat n°9

    Pierre-Louis-Honoré Morier : Mémoire.

    Date

    s.d.

    Cote

    397 J 191

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Pierre-Louis-Honoré Morier : Mémoire.
  10. Résultat n°10

    Correspondance.

    Date

    24 oct. 1819 - 06 nov. 1824

    Cote

    397 J 67

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Anne Thérèse Faure.
    • Correspondance.
  11. Résultat n°11

    Correspondance.

    Date

    21 juin 1773 - 16 mars 1804, s.d.

    Cote

    397 J 58

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Correspondance.
  12. Résultat n°12

    Affaire judiciaire : procès contre l'hôpital d'Étoile.

    Date

    1657-1756

    Cote

    397 J 36

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Louis Morier.
    • Affaire judiciaire : procès contre l'hôpital d'Étoile.
  13. Résultat n°13

    Titres personnels. - Gestion des biens : obligation, acte de vente. Service militaire : convention de remplacement, quittance.

    Date

    19 juin 1843-23 octobre 1879

    Cote

    397 J 75

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Frédéric Balthazard Morier.
    • Titres personnels. - Gestion des biens : obligation,...
  14. Résultat n°14

    1863-1873

    Date

    1863-1873

    Cote

    397 J 28

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Domaine du Truc.
    • Livres de comptes.
    • 1863-1873
  15. Résultat n°15

    Comptabilité : factures, reçus, récépissés d'expédition, compte de succession, quittances.

    Date

    16 juin 1864-23 juin 1886

    Cote

    397 J 76

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Frédéric Balthazard Morier.
    • Comptabilité : factures, reçus, récépissés d'expédition,...
  16. Résultat n°16

    1836-1869

    Date

    1836-1869

    Cote

    397 J 26

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Domaine du Truc.
    • Livres de comptes.
    • 1836-1869
  17. Résultat n°17

    Correspondance.

    Date

    16 avril 1879-21 mars 1881

    Cote

    397 J 77

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Frédéric Balthazard Morier.
    • Correspondance.
  18. Résultat n°18

    Comptabilité : factures.

    Date

    28 mars 1862-5 septembre 1869

    Cote

    397 J 79

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Léon Philidor Morier.
    • Comptabilité : factures.
  19. Résultat n°19

    1803-1836

    Date

    1803-1836

    Cote

    397 J 23

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Domaine du Truc.
    • Livres de comptes.
    • 1803-1836
  20. Résultat n°20

    Louis Poutier : acte d'achat, obligation.

    Date

    15 février 1728-05 mars 1730

    Cote

    397 J 54

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Louis Poutier : acte d'achat, obligation.
  21. Résultat n°21

    Louis Morier : arrentement, obligation, acte de cession.

    Date

    10 août 1649-1er juillet 1675

    Cote

    397 J 30

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Louis Morier : arrentement, obligation, acte de cession.
  22. Résultat n°22

    Titres personnels. - Gestion des biens : acte de vente, acte d'échange, acte de cession et rémission.

    Date

    10 mai 1764-24 décembre 1786

    Cote

    397 J 49

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Thérèse Élisabeth Chaffrotte.
    • Titres personnels. - Gestion des biens : acte de vente,...
  23. Résultat n°23

    1827-1879

    Date

    1827-1879

    Cote

    397 J 25

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Domaine du Truc.
    • Livres de comptes.
    • 1827-1879
  24. Résultat n°24

    Juge de paix : dépôts de plainte, réquisitions pour arrestations et apposition de scellés, certificat de dépôt des minutes de la justice de paix du canton d'Étoile, mandat d'arrêt, jugement, registre des rapports faits devant le juge de paix, registre des comptes que rend le tribunal de la justice de paix, registre des mandats d'arrêts, registre pour l'enregistrement des bulletins des lois de la République française.

    Date

    15 déc. 1793 - 11 mars 1798

    Cote

    397 J 61

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Juge de paix : dépôts de plainte, réquisitions pour...
  25. Résultat n°25

    Affaire judiciaire : procès contre maïtre François Fournier.

    Date

    1662-1738

    Cote

    397 J 34

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Magdeleine Lhostellier.
    • Affaire judiciaire : procès contre maïtre François...
  26. Résultat n°26

    Affaires judiciaire : procès, procès concernant la succession de Marie Magdeleine Fontbonne Béranger.

    Date

    1767-12 avril 1780

    Cote

    397 J 50

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Thérèse Élisabeth Chaffrotte.
    • Affaires judiciaire : procès, procès concernant la...
  27. Résultat n°27

    Comptabilité : reçus, factures, comptes, quittances.

    Date

    09 avril 1817-2 janvier 1825

    Cote

    397 J 66

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Anne Thérèse Faure.
    • Comptabilité : reçus, factures, comptes, quittances.
  28. Résultat n°28

    Succession : acte de cession des droits cohéréditaires, acte de cession des fruits et usufruits sur l'hoirie d'Antoine Balthazard Morier à son fils aîné, testament, déclaration concernant des règlements de succession.

    Date

    10 janvier 1797-20 mars 1824

    Cote

    397 J 65

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Anne Thérèse Faure.
    • Succession : acte de cession des droits cohéréditaires,...
  29. Résultat n°29

    Comptabilité : Quittances, facture, reçus, arrentements, transaction, promesse de paiement.

    Date

    17 septembre 1732-26 août 1757

    Cote

    397 J 44

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Morier.
    • Comptabilité : Quittances, facture, reçus, arrentements,...
  30. Résultat n°30

    Marie Frédéric Auguste Morier. - Service militaire : réforme.

    Date

    09 février 1813-08 décembre 1813

    Cote

    397 J 74

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Frédéric Auguste Morier. - Service militaire...
  31. Résultat n°31

    Antoine Balthazard Morier/ Marie Anne Thérèse Faure : contrat de mariage.

    Date

    07 janvier 1776

    Cote

    397 J 63

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier/ Marie Anne Thérèse Faure...
  32. Résultat n°32

    François André Morier : reçu, convention de vente, quittance, acte de vente.

    Date

    24 septembre 1732-03 janvier 1758

    Cote

    397 J 51

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • François André Morier : reçu, convention de vente,...
  33. Résultat n°33

    Comptabilité. - Comptabilité générale : reçus, facture, quittances, reconnaissance de dette, certificat, état des paiements, contribution mobilière, pétition. Gestion des immeubles : factures, reçus, état des travaux, conventions, bordereau de créances.

    Date

    23 mai 1761 - 04 mai 1816

    Cote

    397 J 56

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Comptabilité. - Comptabilité générale : reçus, facture,...
  34. Résultat n°34

    Correspondance.

    Date

    27 septembre 1816-12 février 1861

    Cote

    397 J 72

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Nicolas Alexandre Balthazard Morier.
    • Correspondance.
  35. Résultat n°35

    Affaires particulières. - Compagnie de chemin de fer de Lyon à la méditerranée, réclamation : conventions, courrier (07/08/1852). Ministère des Finances, autorisation de défricher un hectare de bois : courriers (17/07/1857-20/07/1857). Canal de la Bourne, arrosage : extrait des registres des arrêtés préfectoraux, courrier, avis (02/05/1860-30/12/1860). Rivière la Veaune, arrosage : arrêté préfectoral, courrier (18/01/1858-11/03/1859).

    Date

    07 août 1852-30 décembre 1860

    Cote

    397 J 73

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Nicolas Alexandre Balthazard Morier.
    • Affaires particulières. - Compagnie de chemin de fer...
  36. Résultat n°36

    Administrateur du district de Valence : requête.

    Date

    31 mars 1791

    Cote

    397 J 59

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Administrateur du district de Valence : requête.
  37. Résultat n°37

    Affaire particulière, désobéissance à appliquer le décret du 17 juillet 1793 qui ordonne notamment la destruction des titres féodaux (terriers) : certificats de bonne conduite, correspondance, pétitions.

    Date

    28 juin 1793-12 mars 1794

    Cote

    397 J 60

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Affaire particulière, désobéissance à appliquer le...
  38. Résultat n°38

    Antoine Morier/Marie Magdeleine Lhostellier : contrat de mariage, succession.

    Date

    31 août 1666-14 juillet 1706

    Cote

    397 J 32

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Morier/Marie Magdeleine Lhostellier : contrat...
  39. Résultat n°39

    1825-1828

    Date

    1825-1828

    Cote

    397 J 24

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Domaine du Truc.
    • Livres de comptes.
    • 1825-1828
  40. Résultat n°40

    Antoine Morier/Marie Thérèse Élisabeth Chafrotte : promesse de mariage, convention.

    Date

    14 juillet 1743-07 septembre 1754

    Cote

    397 J 47

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Morier/Marie Thérèse Élisabeth Chafrotte :...