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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptabilité : transactions, acte sous seing privé, quittance, reçu, reconnaissance de dette.

    Date

    13 juillet 1695-27 septembre 1720

    Cote

    397 J 37

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Louis Morier.
    • Comptabilité : transactions, acte sous seing privé,...
  2. Résultat n°2

    Affaire judiciaire : procès contre l'hôpital d'Étoile.

    Date

    1657-1756

    Cote

    397 J 36

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Louis Morier.
    • Affaire judiciaire : procès contre l'hôpital d'Étoile.
  3. Résultat n°3

    Titres personnels. - Gestion des biens : conventions, acte d'achat, acte de cession. Succession : testament, contrainte réglée par sa femme après sa mort, bail en paiement.

    Date

    12 avril 1697-19 février 1732

    Cote

    397 J 38

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Louis Morier.
    • Titres personnels. - Gestion des biens : conventions,...