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  1. Résultat n°1

    Portefeuille en cuir où il est noté à l'intérieur "j'appartiens à Mr Morier juge de paix du canton d'Étoile, district de Valence, département de la Drôme."

    Date

    [1795]

    Cote

    397 J 62

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Portefeuille en cuir où il est noté à l'intérieur "j'appartiens...
  2. Résultat n°2

    Correspondance.

    Date

    21 juin 1773 - 16 mars 1804, s.d.

    Cote

    397 J 58

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Correspondance.
  3. Résultat n°3

    Juge de paix : dépôts de plainte, réquisitions pour arrestations et apposition de scellés, certificat de dépôt des minutes de la justice de paix du canton d'Étoile, mandat d'arrêt, jugement, registre des rapports faits devant le juge de paix, registre des comptes que rend le tribunal de la justice de paix, registre des mandats d'arrêts, registre pour l'enregistrement des bulletins des lois de la République française.

    Date

    15 déc. 1793 - 11 mars 1798

    Cote

    397 J 61

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Juge de paix : dépôts de plainte, réquisitions pour...
  4. Résultat n°4

    Antoine Balthazard Morier/ Marie Anne Thérèse Faure : contrat de mariage.

    Date

    07 janvier 1776

    Cote

    397 J 63

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier/ Marie Anne Thérèse Faure...
  5. Résultat n°5

    Comptabilité. - Comptabilité générale : reçus, facture, quittances, reconnaissance de dette, certificat, état des paiements, contribution mobilière, pétition. Gestion des immeubles : factures, reçus, état des travaux, conventions, bordereau de créances.

    Date

    23 mai 1761 - 04 mai 1816

    Cote

    397 J 56

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Comptabilité. - Comptabilité générale : reçus, facture,...
  6. Résultat n°6

    Administrateur du district de Valence : requête.

    Date

    31 mars 1791

    Cote

    397 J 59

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Administrateur du district de Valence : requête.
  7. Résultat n°7

    Affaire particulière, désobéissance à appliquer le décret du 17 juillet 1793 qui ordonne notamment la destruction des titres féodaux (terriers) : certificats de bonne conduite, correspondance, pétitions.

    Date

    28 juin 1793-12 mars 1794

    Cote

    397 J 60

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Affaire particulière, désobéissance à appliquer le...
  8. Résultat n°8

    Titres personnels. - Gestion des biens : ratification, actes de vente, plan, acte d'offre, obligation, arrentement, baux à ferme, convention, acte d'échange, inventaire des biens, plan. Succession : testament, règlement de succession (par sa femme Marie Anne Thérèse Faure après sa mort), actes ce cession et quittances entre ses enfants, acte de partage, procuration.

    Date

    27 mai 1761 - 03 janv. 1825

    Cote

    397 J 57

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Titres personnels. - Gestion des biens : ratification,...
  9. Résultat n°9

    Affaires judiciaires : procès, rapport d'experts, jugement, procès verbal, constatation de litige, procédure de conciliation, plan.

    Date

    1755-03 juin 1809

    Cote

    397 J 55

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Affaires judiciaires : procès, rapport d'experts, jugement,...