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  1. Résultat n°1

    Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

    Date

    1648-1684

    Cote

    160 J 160

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Procédures relatives aux acensements, albergements,...
  2. Résultat n°2

    Usurpation de terre.

    Date

    1670

    Cote

    160 J 176

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Usurpation de terre.