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42 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de Moras-en-Valloire.

    Date

    1904-1905

    Cote

    6 M 1217

    • Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Office national des forêts. - Inspection de Valence,...
    • Forêts communales et forêts non soumises au régime...
    • Calepins.
    • Commune de Moras-en-Valloire.
  • 2

    Commune de Moras-en-Valloire, Vallet Pierre.

    Date

    1979

    Cote

    3169 W 53

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Moras-en-Valloire, Vallet Pierre.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 3

    Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

    Date

    1974-1979

    Cote

    3169 W 95

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Moras-en-Valloire, Coopérative la Dauphinoise.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 4

    N°73090.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur le poste "Moureton".

    Date

    1997-1999

    Cote

    3208 W 901

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Moras-en-Valloire.
    • N°73090.- Renforcement du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 5

    Commune de Moras-en-Valloire.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 116

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Moras-en-Valloire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 6
    1876

    128 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 365

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Moras-en-Valloire
    • 1876
  • 7
    1921

    20 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 365

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Moras-en-Valloire
    • 1921
  • 8

    Commune de Moras-en-Valloire. - Coopérative de Combet.

    Date

    1990-2002

    Cote

    3113 W 84

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Moras-en-Valloire. - Coopérative de Combet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 9

    Acquisition de la propriété Allizon.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 559

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Moras-en-Valloire.
    • Acquisition de la propriété Allizon.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 10
    1866

    135 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 365

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Moras-en-Valloire
    • 1866
  • 11
    1926

    21 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 365

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Moras-en-Valloire
    • 1926
  • 12

    N°67780.- Création du poste H 61 "Les Sauterelles" et extension du réseau basse tension pour le GAEC des Seiglières.

    Date

    1996-1997

    Cote

    3208 W 900

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Moras-en-Valloire.
    • N°67780.- Création du poste H 61 "Les Sauterelles"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 13

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 365

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Moras-en-Valloire
    • 1872
  • 14

    Manthes, Montrigaud, Moras-en-Valloire, Saint-Christophe-et-Le-Laris, Saint-Sorlin-en-Valloire, Tersanne

    Date

    1942-2005

    Cote

    2928 W 100

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton du Grand Serre.
    • Manthes, Montrigaud, Moras-en-Valloire, Saint-Christophe-et-Le-Laris,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 15
    1901

    25 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 365

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Moras-en-Valloire
    • 1901
  • 16

    Acquisition d'un abri bus.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 561

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Moras-en-Valloire.
    • Acquisition d'un abri bus.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 17

    N°79090.- Extension du réseau basse tension au poste "Val d'Or" pour alimenter quatre logements pour l'ODH 26.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 902

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Moras-en-Valloire.
    • N°79090.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 18

    Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 560

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Moras-en-Valloire.
    • Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 19
    1896

    25 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 365

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Moras-en-Valloire
    • 1896
  • 20

    Commune de Moras-en-Valloire.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 74

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Moras-en-Valloire.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement