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  • 1

    Canton du Grand-Serre.- Communes de Grand-Serre (Le) (1818), Hauterives (1819), Lens-Lestang (1819), Montrigaud (1819), Moras (1815), Saint-Bonnet-de-Valclérieux (1819), Saint-Christophe-et-le-Laris (1819).

    Date

    1815-1819

    Cote

    3 P 2876

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton du Grand-Serre.- Communes de Grand-Serre (Le)...
  • 2

    Contentieux.

    Date

    1792-1830

    Cote

    3 P 2834

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  • 3

    Volume 3 : pages 1417-1616.

    Date

    1824

    Cote

    3 P 1555

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Moras.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1824-1885.
    • Volume 3 : pages 1417-1616.
  • 4
    Section D, Manthe.

    1 media

    Section D, Manthe.

    Date

    25 juin 1818, 16 avril 1884

    Cote

    3 P 3465/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Moras
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D, Manthe.
  • 5

    Volume 1 : cases 1-390 (26 janvier 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 1556

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Moras.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-390 (26 janvier 1882).
  • 6
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    25 juin 1818, 19 février 1855, 11 juin 1878, 7 avril 1880, 16 avril 1884

    Cote

    3 P 3465/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Moras
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  • 7

    Communes de :

    Date

    1871-1881

    Cote

    3 P 2839

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Modifications communales.
    • Créations de communes.
    • Communes de :
  • 8

    Volume 2 : folios 501-923.

    Date

    1914

    Cote

    3 P 1561

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Moras.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1964.
    • Volume 2 : folios 501-923.
  • 9

    Volume 1 : folios 1-500 (2 juillet 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 1560

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Moras.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1964.
    • Volume 1 : folios 1-500 (2 juillet 1914).
  • 10

    Communes de :

    Date

    1844-1885

    Cote

    3 P 2840

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Modifications communales.
    • Créations de communes.
    • Communes de :
  • 11

    Communes de :

    Date

    1869-1881

    Cote

    3 P 2838

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Modifications communales.
    • Créations de communes.
    • Communes de :
  • 12

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section D dite ''de Manthe'', section E dite ''du Village'', section F dite ''de Mantaille'', section M dite ''de Moureton'' (18 septembre 1824).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 1552

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Moras.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  • 13

    Volume 2 : pages 745-1416.

    Date

    1824

    Cote

    3 P 1554

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Moras.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1824-1885.
    • Volume 2 : pages 745-1416.
  • 14

    Canton du Grand-Serre. - Communes de :

    Date

    1818-1820

    Cote

    3 P 2958

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas cantonaux.
    • Canton du Grand-Serre. - Communes de :
  • 15
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    25 juin 1818, 16 avril 1884

    Cote

    3 P 3465/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Moras
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E, Village (le) . Village, Faubourg inférieur...
    • Plan avec lacunes.
  • 16

    Communes de :

    Date

    1838-1868

    Cote

    3 P 2835

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Modifications communales.
    • Créations de communes.
    • Communes de :
  • 17

    Volume 1 : pages 1-744 (20 septembre 1824).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 1553

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Moras.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1824-1885.
    • Volume 1 : pages 1-744 (20 septembre 1824).
  • 18
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    25 juin 1818, 7 avril 1880, 16 avril 1884

    Cote

    3 P 3465/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Moras
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F, Mantaille . Fabry (maisons de la) (agrandissement).
    • Plan complet.
  • 19

    Volume 2 : folios 501-984.

    Date

    1885

    Cote

    3 P 1558

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Moras.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1885-1914.
    • Volume 2 : folios 501-984.
  • 20
    Section D2, Manthe.

    1 media

    Section D2, Manthe.

    Date

    25 juin 1818, 16 avril 1884

    Cote

    3 P 3465/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Moras
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D2, Manthe.
  • 21

    Volume 1 : cases 1-242 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 1559

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Moras.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1964.
    • Volume 1 : cases 1-242 (30 novembre 1910).
  • 22

    Volume 1 : folios 1-500 (28 juillet 1885).

    Date

    1885

    Cote

    3 P 1557

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Moras.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1885-1914.
    • Volume 1 : folios 1-500 (28 juillet 1885).
  • 23
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    25 juin 1818, 7 avril 1880, 16 avril 1884

    Cote

    3 P 3465/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Moras
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F, Mantaille . Fabry (maisons de la) (agrandissement).
    • Plan avec lacunes.
  • 24
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    25 juin 1818, 16 avril 1884

    Cote

    3 P 3465/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Moras
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E, Village (le) . Village, Faubourg inférieur...
    • Plan complet.