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139 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 1 : folios 1-297 (4 août 1893).

    Date

    1893

    Cote

    3 P 1523

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montréal.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1893-1914.
    • Volume 1 : folios 1-297 (4 août 1893).
  2. Résultat n°2

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Montréal-les-Sources
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  3. Résultat n°3
    Section C2, Eydier (l').

    1 media

    Section C2, Eydier (l').

    Date

    30 octobre 1830

    Cote

    3 P 3461/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montréal
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Eydier (l').
  4. Résultat n°4

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Montréal-les-Sources
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  5. Résultat n°5

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Montréal-les-Sources
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  6. Résultat n°6
    1914-1925

    65 medias

    1914-1925

    Date

    1914-1925

    Cote

    4 E 5569

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montréal-les-Sources
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1914-1925
  7. Résultat n°7
    C1, L'Eydier. 1934.

    1 media

    C1, L'Eydier. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 6577, 2058 W 670 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montréal-les-Sources
    • Section C
    • C1, L'Eydier. 1934.
  8. Résultat n°8

    Volume 1 : cases 1-61 (20 décembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    3 P 1522

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montréal.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
    • Volume 1 : cases 1-61 (20 décembre 1881).
  9. Résultat n°9
    1645-1738

    77 medias

    1645-1738

    Date

    1645-1738

    Cote

    5 Mi 342/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montréal-les-Sources
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1645-1792).
    • 1645-1738
  10. Résultat n°10

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  11. Résultat n°11

    JEVAUDAN Christian

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 87

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Montréal-les-Sources.
    • JEVAUDAN Christian
  12. Résultat n°12

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Montréal-les-Sources
    • Relevés de propriétés.
  13. Résultat n°13
    B1, Saint-Jullien. 1934.

    1 media

    B1, Saint-Jullien. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 6575, 2058 W 670 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montréal-les-Sources
    • Section B
    • B1, Saint-Jullien. 1934.
  14. Résultat n°14

    Montréal-les-Sources. - Nouvelle adduction d'eau potable (1951), captage des "Nayses" (1987).

    Date

    1951-1987

    Cote

    3018 W 214

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Montréal-les-Sources. - Nouvelle adduction d'eau potable...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  15. Résultat n°15
    B1. 1988.

    1 media

    B1. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4337, 2842 W 119 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montréal-les-Sources
    • Section B
    • B1. 1988.
  16. Résultat n°16
    1813-1822

    105 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    5 Mi 342/R9

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montréal-les-Sources
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1813-1822
  17. Résultat n°17

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  18. Résultat n°18

    N°548 VIGO Gilles.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 548

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Montréal-les-Sources.
    • N°548 VIGO Gilles.
  19. Résultat n°19

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Montréal-les-Sources
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  20. Résultat n°20

    MONTREAL-LES-SOURCES

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 202

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MONTREAL-LES-SOURCES

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  21. Résultat n°21
    Publications de mariages (an XII-1897).

    234 medias

    Publications de mariages (an XII-1897).

    Date

    1803-1897

    Cote

    2 Mi 920/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montréal-les-Sources
    • Publications de mariages (an XII-1897).
  22. Résultat n°22

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  23. Résultat n°23

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Montréal-les-Sources
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  24. Résultat n°24
    1752-1772

    53 medias

    1752-1772

    Date

    1752-1772

    Cote

    5 Mi 342/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montréal-les-Sources
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1645-1792).
    • 1752-1772
  25. Résultat n°25

    Armand, Édmée Louis

    Cote

    3 R 253

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Armand, Édmée Louis
  26. Résultat n°26

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  27. Résultat n°27

    Commune de Montréal-les-Sources.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 290

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Montréal-les-Sources.
  28. Résultat n°28

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Montréal-les-Sources
    • Relevés de propriétés.
  29. Résultat n°29
    Armand, Joseph Louis

    1 media

    Armand, Joseph Louis

    Date

    26 janvier 1887

    Cote

    1920 W 592

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Armand, Joseph Louis
  30. Résultat n°30

    1970-1987

    Date

    1970-1987

    Cote

    4 E 8443

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montréal-les-Sources
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1970-1987
  31. Résultat n°31

    1963-1969

    Date

    1963-1969

    Cote

    4 E 8442

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montréal-les-Sources
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1963-1969
  32. Résultat n°32

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Montréal-les-Sources
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  33. Résultat n°33

    Montréal-les-Sources.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 1102

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Rémuzat.
    • Montréal-les-Sources.
  34. Résultat n°34

    Montréal-les-Sources.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 254

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Rémuzat.
    • Montréal-les-Sources.
  35. Résultat n°35

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Montréal-les-Sources
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  36. Résultat n°36

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Montréal-les-Sources
    • Relevés de propriétés.
  37. Résultat n°37

    Montréal-les-Sources.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 253

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Montréal-les-Sources.
  38. Résultat n°38

    Ayme, Aimé Ernest

    Date

    29 avril 1894

    Cote

    1920 W 637

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Ayme, Aimé Ernest
  39. Résultat n°39

    Commune de Montréal-les-Sources.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 260

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Montréal-les-Sources.
  40. Résultat n°40

    Montréal-les-Sources. - Baptême, mariage, sépulture.

    Date

    1627-1792

    Cote

    111 J 152

    • Contexte : 111 J - Relevés et tables

    • Registres paroissiaux.
    • Montréal-les-Sources. - Baptême, mariage, sépulture.
  41. Résultat n°41
    Rousset, Abel Ferdinand

    1 media

    Rousset, Abel Ferdinand

    Date

    21 juillet 1896

    Cote

    1920 W 129

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Rousset, Abel Ferdinand
  42. Résultat n°42
    Section A1, Bramard. Village (agrandissement).

    1 media

    Section A1, Bramard. Village (agrandissement).

    Date

    30 octobre 1830

    Cote

    3 P 3461/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montréal
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Bramard. Village (agrandissement).
  43. Résultat n°43

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montréal-les-Sources
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1953-1962
  44. Résultat n°44

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  45. Résultat n°45

    Montréal-les-Sources.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 594

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Rémuzat.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Montréal-les-Sources.
  46. Résultat n°46
    A3. 1988.

    1 media

    A3. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4336, 2842 W 119 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montréal-les-Sources
    • Section A
    • A3. 1988.
  47. Résultat n°47

    N°547 BELTRAN Chantal.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 547

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Montréal-les-Sources.
    • N°547 BELTRAN Chantal.
  48. Résultat n°48
    C1. 1988.

    1 media

    C1. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4339, 2842 W 119 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montréal-les-Sources
    • Section C
    • C1. 1988.
  49. Résultat n°49

    Montréal-les-Sources - N°860 FELIX René

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 860

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Montréal-les-Sources - N°860 FELIX René
  50. Résultat n°50
    Tableau d'assemblage. 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4333, 2842 W 119 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montréal-les-Sources
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1988.
  51. Résultat n°51

    Armand, Yvette Andrée

    Cote

    3 R 253

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Armand, Yvette Andrée
  52. Résultat n°52
    1902-1913

    90 medias

    1902-1913

    Date

    1902-1913

    Cote

    4 E 5568

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montréal-les-Sources
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1902-1913
  53. Résultat n°53

    Commune de Montréal-les-Sources.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 257

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Montréal-les-Sources.
  54. Résultat n°54
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    30 octobre 1830

    Cote

    3 P 3461/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montréal
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  55. Résultat n°55

    N°177 JEVAUDAN Carole.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 177

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Montréal-les-Sources.
    • N°177 JEVAUDAN Carole.
  56. Résultat n°56

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Montréal-les-Sources
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  57. Résultat n°57

    1953-2002

    Date

    1953-2002

    Cote

    5 E 920

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montréal-les-Sources
    • Tables décennales.
    • 1953-2002
  58. Résultat n°58

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4 E 8440

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montréal-les-Sources
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1952
  59. Résultat n°59
    Armand, Félix Marius

    1 media

    Armand, Félix Marius

    Date

    11 novembre 1895

    Cote

    1920 W 588

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Armand, Félix Marius
  60. Résultat n°60

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Montréal-les-Sources
    • Relevés de propriétés.
  61. Résultat n°61

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  62. Résultat n°62

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Montréal-les-Sources
    • Relevés de propriétés.
  63. Résultat n°63

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Montréal-les-Sources
    • Relevés de propriétés.
  64. Résultat n°64
    Montlahuc, Joseph Alphonse

    1 media

    Montlahuc, Joseph Alphonse

    Date

    2 juin 1882

    Cote

    1920 W 172

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Montlahuc, Joseph Alphonse
  65. Résultat n°65

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1454

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Montréal-les-Sources.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  66. Résultat n°66

    Année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3473 W 14

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1993.
  67. Résultat n°67

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  68. Résultat n°68

    Montréal-les-Sources.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 570

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Rémuzat.
    • Montréal-les-Sources.
  69. Résultat n°69
    A1. 1988.

    1 media

    A1. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4334, 2842 W 119 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montréal-les-Sources
    • Section A
    • A1. 1988.
  70. Résultat n°70

    Commune de Montréal-les-Sources. - CHARETON Pascale.

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 118

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Montréal-les-Sources. - CHARETON Pascale.
  71. Résultat n°71
    A3, Bramard. 1934.

    1 media

    A3, Bramard. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 6574, 2058 W 670 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montréal-les-Sources
    • Section A
    • A3, Bramard. 1934.
  72. Résultat n°72

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  73. Résultat n°73

    Années 1975-1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    2057 W 1415

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Montréal-les-Sources.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1975-1976.
  74. Résultat n°74

    N°178 BELTRAN Jean-Claude.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 178

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Montréal-les-Sources.
    • N°178 BELTRAN Jean-Claude.
  75. Résultat n°75
    B2. 1988.

    1 media

    B2. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4338, 2842 W 119 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montréal-les-Sources
    • Section B
    • B2. 1988.
  76. Résultat n°76

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Montréal-les-Sources
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  77. Résultat n°77

    Volume 1 : cases 1-35 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 1524

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montréal.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1933.
    • Volume 1 : cases 1-35 (30 novembre 1910).
  78. Résultat n°78

    Fichier cadastral, sections A à C.

    Cote

    2056 W 338

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Montréal-les-Sources.
    • Fichier cadastral, sections A à C.
  79. Résultat n°79

    Volume 1 : pages 1-388 (9 juillet 1833).

    Date

    1833

    Cote

    3 P 1521

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montréal.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1833-1893.
    • Volume 1 : pages 1-388 (9 juillet 1833).
  80. Résultat n°80
    A2. 1988.

    1 media

    A2. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4335, 2842 W 119 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montréal-les-Sources
    • Section A
    • A2. 1988.