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  • 1

    Montoison : notre commune, mandat 1995/2001 Montoison

    Date

    1995-2001

    Cote

    BH 1314/18

    • Contexte : Bibliothèque

    • Montoison : notre commune, mandat 1995/2001 Montoison
  • 2

    Création d'un gîte rural.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 77

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montoison.
    • Création d'un gîte rural.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 3

    Commune de Montoison. - Coopérative de la Sebb.

    Date

    1990-2001

    Cote

    3113 W 78

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Montoison. - Coopérative de la Sebb.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 4
    1896

    38 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1896
  • 5
    1901

    38 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1901
  • 6

    Montoison.

    Date

    1836-1883

    Cote

    8 M 265

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Montoison.
  • 7
    1931

    30 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1931
  • 8
    1836

    54 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1836
  • 9

    N°83920.- Extension du réseau basse tension aérien du poste "Les Richauds" pour alimenter le centre de secours intercommunal.

    Date

    1999

    Cote

    3208 W 878

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montoison.
    • N°83920.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 10
    1851

    50 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1851
  • 11

    Centre du village. - Valorisation.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 214

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montoison.
    • Centre du village. - Valorisation.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 12

    Montmiral (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montoison (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montréal (1852, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 114

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Montmiral (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906)....
  • 13
    1926

    29 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1926
  • 14

    N°83410.- Extension du réseau basse tension au poste "Montoison", quartier Le Bruchet, pour M. Chaudier Robert.

    Date

    1999

    Cote

    3208 W 877

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montoison.
    • N°83410.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 15

    Montoison.

    Date

    1957-1987

    Cote

    2054 W 160

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Montoison.

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 16

    Mirabel-et- Blacons, Montclar-sur-Gervanne,Montoison, Omblèze.

    Date

    1945-1997

    Cote

    2928 W 89

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Crest Nord.
    • Mirabel-et- Blacons, Montclar-sur-Gervanne,Montoison,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 17

    Amendes de police 2009.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 545

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montoison.
    • Amendes de police 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 18
    1906

    37 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1906
  • 19

    N°80340.- Renforcement basse tension aérien sur le poste "Marcelllin" pour M. Pinet Maxime.

    Date

    1998

    Cote

    3208 W 882

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montoison.
    • N°80340.- Renforcement basse tension aérien sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 20

    1° Enquêtes générales.

    Date

    1861-1924

    Cote

    3 O 1933

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série O - Administration communale
    • 3 O - Voirie communale.
    • Subdivision de Crest.
    • Dossiers des communes.
    • Commune de Montoison.
    • 1° Enquêtes générales.
  • 21

    Communes de : Montoison (1903), Pennes-le-Sec (1895-1896) (avec plan des lieux), Piègros-la-Clastre (1879) (avec plans : plan d’alignement et profil en long), Le Pilhon (1905), Ponet-Saint-Auban (1909), Les Prés (1882-1896), Recoubeau (1894-1897), Rimon-et-Savel (1898-1899).

    Date

    1879-1909

    Cote

    1 Z 440

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Voirie vicinale.
    • Classement par type de chemin.
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • Travaux communaux. – Financement, acquisition de terrains,...
    • Communes de : Montoison (1903), Pennes-le-Sec (1895-1896)...
  • 22

    N°87570.- Renforcement basse tension aérien du poste "Bozon".

    Date

    1999-2001

    Cote

    3208 W 879

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montoison.
    • N°87570.- Renforcement basse tension aérien du poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 23

    Demande de création d’un nouveau canton à Étoile (comprenant les communes d’Ambonil, Beauvallon, Fiancey, Montéléger et Montoison) :

    Date

    1901-1902

    Cote

    1 Z 15

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l’arrondissement.
    • Réorganisation administrative et territoriale des communes.
    • Réorganisation administrative.
    • Modifications au niveau cantonal.
    • Demande de création d’un nouveau canton à Étoile (comprenant...
  • 24

    7° Affaires diverses. - Thèmes abordées : avaries, nomination du cantonnier, demande de secours, acquisitions de carrière, élagage, réclamation) : plans, certificats, rapports, notes, extait du registre des arrêtés et avis du préfet, métré des terrains, avis, mandats, de paiement, extrait de déllibérations du conseil municipal, états, arrêté d'autorisation, métré, tableau, correspondance.

    Date

    1860-1942

    Cote

    3 O 1934

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série O - Administration communale
    • 3 O - Voirie communale.
    • Subdivision de Crest.
    • Dossiers des communes.
    • Commune de Montoison.
    • 7° Affaires diverses. - Thèmes abordées : avaries,...
  • 25

    Gigors-et-Lozeron (1942-1955), Mirabel-et-Blacons (1943-1955), Montclar-sur-Gervanne (1940-1955), Montoison (1941-1955).

    Date

    1940-1955

    Cote

    711 W 297

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration communale.
    • Administration générale de la commune. – Personnel,...
    • Cantons de Crest-nord et sud.
    • Canton de Crest-nord.
    • Gigors-et-Lozeron (1942-1955), Mirabel-et-Blacons (1943-1955),...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 26
    1846

    52 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1846
  • 27
    1911

    37 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1911
  • 28

    Référence interne n° 402/03-454/03, commune de Montoison. - Extension poste " Bozon" - T.J. Syndicat des Eaux.

    Date

    2003-2003

    Cote

    3093 W 34

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 402/03-454/03, commune de Montoison....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 29

    Communes de : Omblèze (1851-1894), la Rochette-sur-Crest (1859-1894), Suze-sur-Crest (1862-1895).

    Date

    1851-1895

    Cote

    1 Z 450

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dons et legs.
    • Dispositions concernant les communes. – Dossiers individuels...
    • Cantons de Crest.
    • Canton de Crest-nord.
    • Communes de : Omblèze (1851-1894), la Rochette-sur-Crest...
  • 30
    1881

    39 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1881
  • 31

    Montoison (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

    Date

    1836-1936

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Montoison (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
  • 32
    1861

    45 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1861
  • 33
    1891

    37 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1891
  • 34

    Montmiral (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montoison (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montréal (1852, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 114

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Montmiral (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906)....
  • 35
    1921

    33 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1921
  • 36

    Réfection des vestiaires du stade de football.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 543

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montoison.
    • Réfection des vestiaires du stade de football.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 37
    1856

    47 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1856
  • 38
    1866

    46 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1866
  • 39

    N°68760.- Renforcement du réseau basse tension sur le poste "Bermont".

    Date

    1996-1997

    Cote

    3208 W 881

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montoison.
    • N°68760.- Renforcement du réseau basse tension sur...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 40

    Référence interne n° 5409/01-136/02, commune de Montoison. - Renforcement postes "Rousset et les serres".

    Date

    2001-2002

    Cote

    3093 W 28

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 5409/01-136/02, commune de Montoison....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 41
    1936

    31 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1936
  • 42

    Travaux au cimetière.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 546

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montoison.
    • Travaux au cimetière.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 43

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 544

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montoison.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 44

    N°66920.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur les postes "Chante-Duc", "Ecoles" et "Les Gaquets". Création du poste H 61 "Rozier".

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 880

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montoison.
    • N°66920.- Renforcement du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 45
    1876

    42 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1876
  • 46

    Commune de Montoison.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 112

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Montoison.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 47

    Communes de : Gigors-et-Lozeron (1883), Montclar-sur-Gervanne (1874-1876), Montoison (1857-1894).

    Date

    1857-1894

    Cote

    1 Z 449

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dons et legs.
    • Dispositions concernant les communes. – Dossiers individuels...
    • Cantons de Crest.
    • Canton de Crest-nord.
    • Communes de : Gigors-et-Lozeron (1883), Montclar-sur-Gervanne...
  • 48
    1872

    42 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1872
  • 49

    Aménagement à Montoison. - Dossiers d'acquisitions.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3115 W 92

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°125.
    • Aménagement à Montoison. - Dossiers d'acquisitions.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 50

    Communes de : Mirabel-et-Blacons (1922-1939), Montclar-sur-Gervanne (1910-1939), Montoison (1910-1939), Omblèze (1881-1939), Ourches (1909-1930).

    Date

    1881-1939

    Cote

    1 Z 345

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Administration générale de la commune. – Personnel,...
    • Cantons de Crest.
    • Canton de Crest-nord.
    • Communes de : Mirabel-et-Blacons (1922-1939), Montclar-sur-Gervanne...
  • 51
    1841

    58 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1841
  • 52
    1886

    40 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 358

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montoison
    • 1886