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Résultats de la recherche

1

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6

2

Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3

3

Relevés de propriétés.

Date

1982

Cote

3473 W 4

4

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6

5

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1

6

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1985

Cote

3473 W 7

7

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

8

Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5

9

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289

10

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

11

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486

12

Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1

13

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

14

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

15

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4

16

Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5

17

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

18

Relevés de propriétés.

Date

1985

Cote

3473 W 7

19

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

20
S1. 1985.

1 media

S1. 1985.

Date

1985

Cote

2842 W 1763, 2842 W 46 (Ancienne cote)

21

Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2

22

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1981

Cote

3473 W 3

23

Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3

24

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4

25

Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5

26

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6

27

Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2

28

Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 227

29

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2

30

Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3

31

Relevés de propriétés.

Date

1985

Cote

3473 W 7

32

3-9 janvier 1826

Date

3-9 janvier 1826

Cote

2 E 24377

33

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2

34

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

35
Section B, Sérans.

1 media

Section B, Sérans.

Date

25 novembre 1819, 16 avril 1884

Cote

3 P 3459/2

36

Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 349

37

Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 25

38

Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 248

39

Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1

40

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2