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30 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.
Cote
3 P 3451/1
 Date
23 octobre 1830
 Lieu
Montferrand (Drôme, France), Montferrand-La Fare (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Montferrand
  • Cadastre parcellaire.
  • Tableau d'assemblage.
Résultat n°2
B3. 1951.

1 media

B3. 1951.
Cote
2058 W 6340, 2058 W 645 (Ancienne cote)
 Date
1951
 Lieu
Montferrand-la-Fare (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre rénové.

  • Montferrand-la-Fare
  • Montferrand
  • Section B
  • B3. 1951.
Résultat n°3

Montferrand.
Cote
542 W 252
 Date
1959
 Lieu
Montferrand (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
  • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
  • Canton de Pierrelatte.
  • Montferrand.
Résultat n°4
Section A, Montferrand.

2 lots 2 medias

Section A, Montferrand.
Cote
3 P 3451/2, 3 P 3451/6
 Date
23 octobre 1830
 Lieu
Montferrand (Drôme, France), Montferrand-La Fare (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Montferrand
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A, Montferrand.
Résultat n°5

Montferrand.
Cote
542 W 1101
 Date
1962
 Lieu
Montferrand (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
  • Résultats.
  • Canton de Rémuzat.
  • Montferrand.
Résultat n°6
A2. 1951.

1 media

A2. 1951.
Cote
2058 W 6337, 2058 W 645 (Ancienne cote)
 Date
1951
 Lieu
Montferrand-la-Fare (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre rénové.

  • Montferrand-la-Fare
  • Montferrand
  • Section A
  • A2. 1951.
Résultat n°7

Fichier cadastral, sections A et B.
Cote
2056 W 325
 Date- Lieu
Montferrand (Drôme, France), Montferrand-la-Fare (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Montferrand.
  • Fichier cadastral, sections A et B.
Résultat n°8

Volume 1 : pages 1-212 (9 juillet 1833).
Cote
3 P 1453
 Date
1833
 Lieu
Montferrand (Drôme, France), Montferrand-la-Fare (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Montferrand.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés foncières 1833-1913.
  • Volume 1 : pages 1-212 (9 juillet 1833).
Résultat n°9
Section B1, Église (l').

2 lots 2 medias

Section B1, Église (l').
Cote
3 P 3451/3, 3 P 3451/7
 Date
23 octobre 1830
 Lieu
Église (l')
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Montferrand
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B1, Église (l').
Résultat n°10

Montferrand. - Projet d'agrandissement cimetière communal (1973), captage hameau de l'aubergerie (1970), projet d'alimentation en eau potable (1963).
Cote
3018 W 205
 Date
1963-1973
 Lieu
Montferrand (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Rapports des hydrogéologues agréés.
  • Montferrand. - Projet d'agrandissement cimetière communal...
Résultat n°11

Montferrand.
Cote
542 W 593
 Date
1961
 Lieu
Montferrand (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections cantonales.
  • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
  • Canton de Rémuzat.
  • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
  • Montferrand.
Résultat n°12

Canton de Rémuzat.
Cote
3 P 2940
 Date- Lieu
La Charce (Drôme, France), Chauvac (Drôme, France), Cornillac (Drôme, France), Cornillon (Drôme, France), La Fare (Drôme, France), Lemps (Drôme, France), Montferrand (Drôme, France), Montréal (Drôme, France), Pelonne (Drôme, France), Le Poêt-Sigillat (Drôme, France), Pommerol (Drôme, France), Rémuzat (Drôme, France), Roussieux (Drôme, France), Saint-May (Drôme, France), Verclause (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Atlas.
  • Atlas portatifs.
  • Canton de Rémuzat.
Résultat n°13

Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de Montferrand'', section B dite ''de l'Eglise'' (9 juillet 1833).
Cote
3 P 1452
 Date
1833
 Lieu
Montferrand (Drôme, France), Montferrand-la-Fare (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Montferrand.
  • États de sections.
  • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
Résultat n°14

Canton de Rémuzat.- Communes de Charce (La) (1830), Chauvac (1830), Cornillac (1830), Cornillon (1830), Fare (La) (1830), Laux-Montaux (1830), Lemps (1830), Montferrand (1830), Montréal (1830), Pelonne (1830), Poët-Sigillat (Le) (1830), Pommerol (1830), Rémuzat (1830), Roussieux (1830), Sahune (1830), Saint-May (1830), Verclause (1830).
Cote
3 P 2900
 Date
1830
 Lieu
La Charce (Drôme, France), Chauvac (Drôme, France), Cornillac (Drôme, France), Cornillon (Drôme, France), La Fare (Drôme, France), Laux-Montaux (Drôme, France), Lemps (Drôme, France), Montferrand (Drôme, France), Montréal (Drôme, France), Pelonne (Drôme, France), Le Poët-Sigillat (Drôme, France), Pommerol (Drôme, France), Rémuzat (Drôme, France), Roussieux (Drôme, France), Sahune (Drôme, France), Saint-May (Drôme, France), Verclause (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Délimitation des communes.
  • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
  • Fixation des limites.
  • Canton de Rémuzat.- Communes de Charce (La) (1830),...
Résultat n°15

Scrutin du 29 avril 1945.
Cote
2 W 1452
 Date
1945
 Lieu
Rémuzat (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
  • Canton de Rémuzat.
  • Commune de Montferrand.
  • Scrutin du 29 avril 1945.
Résultat n°16
A1. 1951.

1 media

A1. 1951.
Cote
2058 W 6336, 2058 W 645 (Ancienne cote)
 Date
1951
 Lieu
Montferrand-la-Fare (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre rénové.

  • Montferrand-la-Fare
  • Montferrand
  • Section A
  • A1. 1951.
Résultat n°17
Plan complet.

1 media

Plan complet.
Cote
3 P 3451/8
 Date
23 octobre 1830
 Lieu
Montferrand (Drôme, France), Montferrand-La Fare (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Montferrand
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B2, Église (l').
  • Plan complet.
Résultat n°18
Plan avec lacunes.

1 media

Plan avec lacunes.
Cote
3 P 3451/4
 Date
23 octobre 1830
 Lieu
Montferrand (Drôme, France), Montferrand-La Fare (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Montferrand
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B2, Église (l').
  • Plan avec lacunes.
Résultat n°19

Montferrand : dépôt d’explosifs (1927-1928). Montfroc : fours à chaux (1851-1864), tuerie particulière (1922). Montjoyer : fours à chaux (1851-1855). Montmeyran : fours à tuiles (1844-1874), four à chaux (1861-1863), filature de soie (1866-1867), tannerie (1867), tuerie particulière (1908). Montmiral : forge (1854). Montoison : distillerie de betteraves (1856-1862), tueries particulières (1908), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1925-1929). Montségur : éclairage à l’acétylène gazeux (1920, 1929), dépôt d’essence et de liquides inflammables (1929). Montvendre : fours à chaux et tuilerie (1830, 1844, 1853, 1856; 1857, 1864).
Cote
5 M 277
 Date
1830-1929
 Lieu
Montferrand (Drôme, France), Montjoyer (Drôme, France), Montmeyran (Drôme, France), Montmiral (Drôme, France), Montoison (Drôme, France), Montségur-sur-Lauzon (Drôme, France), Montvendre (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
  • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
  • Montferrand : dépôt d’explosifs (1927-1928). Montfroc :...
Résultat n°20

Procès-verbaux de délimitation des communes.
Cote
3 P 2831
 Date
1807-1808
 Lieu
Aleyrac (Drôme, France), Aubres (Drôme, France), Colonzelle (Drôme, France), Cornillon(Drôme, France), La Fare (Drôme, France), Grignan (Drôme, France), Lemps (Drôme, France), Livron (Drôme, France), Mirabel-aux-Baronnies (Drôme, France), Mirmande (Drôme, France), Montferrand (Drôme, France), Pelonne (Drôme, France), Peyrins (Drôme, France), Piégon (Drôme, France), Les Pilles (Drôme, France), Le Poêt-en-Percip (Drôme, France), Portes-en-Valdaine (Drôme, France), La Rochette-du-Buis (Drôme, France), Saint-Paul-lès-Romans (Drôme, France), Tulette (Drôme, France), Vinsobres (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Délimitation des communes.
  • Fonds de la préfecture.
  • Fixation des limites.
  • Procès-verbaux de délimitation des communes.