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30 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    23 octobre 1830

    Cote

    3 P 3451/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montferrand
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  2. Résultat n°2
    B3. 1951.

    1 media

    B3. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 6340, 2058 W 645 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montferrand-la-Fare
    • Montferrand
    • Section B
    • B3. 1951.
  3. Résultat n°3

    Montferrand.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 252

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Montferrand.
  4. Résultat n°4
    Section A, Montferrand.

    2 lots 2 medias

    Section A, Montferrand.

    Date

    23 octobre 1830

    Cote

    3 P 3451/2, 3 P 3451/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montferrand
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Montferrand.
  5. Résultat n°5

    Montferrand.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 1101

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Rémuzat.
    • Montferrand.
  6. Résultat n°6
    A2. 1951.

    1 media

    A2. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 6337, 2058 W 645 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montferrand-la-Fare
    • Montferrand
    • Section A
    • A2. 1951.
  7. Résultat n°7

    Fichier cadastral, sections A et B.

    Cote

    2056 W 325

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Montferrand.
    • Fichier cadastral, sections A et B.
  8. Résultat n°8

    Volume 1 : pages 1-212 (9 juillet 1833).

    Date

    1833

    Cote

    3 P 1453

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montferrand.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1833-1913.
    • Volume 1 : pages 1-212 (9 juillet 1833).
  9. Résultat n°9
    Section B1, Église (l').

    2 lots 2 medias

    Section B1, Église (l').

    Date

    23 octobre 1830

    Cote

    3 P 3451/3, 3 P 3451/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montferrand
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, Église (l').
  10. Résultat n°10

    Montferrand. - Projet d'agrandissement cimetière communal (1973), captage hameau de l'aubergerie (1970), projet d'alimentation en eau potable (1963).

    Date

    1963-1973

    Cote

    3018 W 205

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Montferrand. - Projet d'agrandissement cimetière communal...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  11. Résultat n°11

    Montferrand.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 593

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Rémuzat.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Montferrand.
  12. Résultat n°12

    Canton de Rémuzat.

    Cote

    3 P 2940

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Rémuzat.
  13. Résultat n°13

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de Montferrand'', section B dite ''de l'Eglise'' (9 juillet 1833).

    Date

    1833

    Cote

    3 P 1452

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montferrand.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  14. Résultat n°14

    Canton de Rémuzat.- Communes de Charce (La) (1830), Chauvac (1830), Cornillac (1830), Cornillon (1830), Fare (La) (1830), Laux-Montaux (1830), Lemps (1830), Montferrand (1830), Montréal (1830), Pelonne (1830), Poët-Sigillat (Le) (1830), Pommerol (1830), Rémuzat (1830), Roussieux (1830), Sahune (1830), Saint-May (1830), Verclause (1830).

    Date

    1830

    Cote

    3 P 2900

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Rémuzat.- Communes de Charce (La) (1830),...
  15. Résultat n°15

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1452

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Montferrand.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  16. Résultat n°16
    A1. 1951.

    1 media

    A1. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 6336, 2058 W 645 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montferrand-la-Fare
    • Montferrand
    • Section A
    • A1. 1951.
  17. Résultat n°17
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    23 octobre 1830

    Cote

    3 P 3451/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montferrand
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Église (l').
    • Plan complet.
  18. Résultat n°18
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    23 octobre 1830

    Cote

    3 P 3451/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montferrand
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Église (l').
    • Plan avec lacunes.
  19. Résultat n°19

    Montferrand : dépôt d’explosifs (1927-1928). Montfroc : fours à chaux (1851-1864), tuerie particulière (1922). Montjoyer : fours à chaux (1851-1855). Montmeyran : fours à tuiles (1844-1874), four à chaux (1861-1863), filature de soie (1866-1867), tannerie (1867), tuerie particulière (1908). Montmiral : forge (1854). Montoison : distillerie de betteraves (1856-1862), tueries particulières (1908), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1925-1929). Montségur : éclairage à l’acétylène gazeux (1920, 1929), dépôt d’essence et de liquides inflammables (1929). Montvendre : fours à chaux et tuilerie (1830, 1844, 1853, 1856; 1857, 1864).

    Date

    1830-1929

    Cote

    5 M 277

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Montferrand : dépôt d’explosifs (1927-1928). Montfroc :...
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux de délimitation des communes.

    Date

    1807-1808

    Cote

    3 P 2831

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Procès-verbaux de délimitation des communes.