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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Montchenu (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montclar (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montéléger (1833-1852, 1854-1855, 1857-1860, 1862-1870, 1872-1891, 1895, 1902-1904, 1906).
Cote
6 M 111
 Date
1833-1906
 Lieu
Montchenu, Montclar, Montéléger
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

  • Population.
  • Mouvement de la population.
  • États des mouvements de la population par commune.
  • États annuels du mouvement de la population par commune...
  • Montchenu (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906)....
2

Montauban à Montélimar.
Cote
5 K 194
 Date
1866-1916
 Lieu
MONTAUBAN - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, MONTAUBAN - - Propriétés. Contestation de propriété : empiétement, MONTAUBAN - - Voirie urbaine. Agrandissement de rue : empiétement de terrain, MONTAULIEU - - Procès. Affaire MAURY contre GRASSOT : revendication de terrain, MONTBOUCHER - - Dons et legs. Legs fait à la commune : demande en paiement, MONTBOUCHER - - Dons et legs. Legs fait à la commune : demande de radiation d'hypothèques, MONTBOUCHER - - Eaux. Travaux d'adduction d'eau : demande en paiement, MONTBOUCHER - - Écoles primaires. Maison d'école : travaux de construction, MONTBOUCHER - - Voirie urbaine. Rue : travaux d'abaissement, MONTBRISON - - Accidents. Accident corporel à la fête de Montbrison, MONTBRUN - - Propriétés. Eboulement d'un mur sur une propriété privée, MONTBRUN - - Procès. Commune contre BONNET veuve SAISSE, MONTBRUN - - Procès. Commune contre GIRAUD Frédéric, MONTCHENU - - Écoles primaires. Construction d'un groupe scolaire, MONTCLAR - - Procès. Instance La BRETANNIERE contre commune de Montclar, MONTÉLÉGER - - Écoles primaires. Groupe scolaire : construction, MONTELIER - - Dons et legs. Donation CHARRIN : inexécution des conditions, MONTELIER - - Fontaines. Souscription pour érection de bornes fontaines, MONTELIER - - Fontaines. Travaux à proximité d'une fontaine, MONTÉLIMAR - - Abattoir. Construction, MONTÉLIMAR - - Affaires communales. Projets d'intérêt communal, MONTÉLIMAR - - Canaux. Déviation du canal des Moulins, MONTÉLIMAR - - Équipements militaires. Fournitures, MONTÉLIMAR - - Hôtel de Ville. Construction, MONTÉLIMAR - - Palais de justice. Construction, MONTÉLIMAR - - Voirie urbaine. Pavage de rue, Montclar, Moulins (canal des)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Montauban à Montélimar.
3

Montchenu (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montclar (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montéléger (1833-1852, 1854-1855, 1857-1860, 1862-1870, 1872-1891, 1895, 1902-1904, 1906).
Cote
6 M 111
 Date
1833-1906
 Lieu
Montchenu, Montclar, Montéléger
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

  • Population.
  • Mouvement de la population.
  • États des mouvements de la population par commune.
  • États annuels du mouvement de la population par commune...
  • Montchenu (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906)....