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96 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    14 juillet 1720-5 juin 1726

    Cote

    2 C 1095

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 14 juillet 1720-5 juin 1726
  2. Résultat n°2

    Aulan, Barret-de-Lioure, Montbrun-les-Bains, Reihanette.- Mémoires préhistoriques dans la haute vallée du Toulourenc par Pierre André (responsable d'opération; Association pour la valorisation et la diffusion de la Préhistoire alpine).

    Date

    2007

    Cote

    3132 W 121

    • Contexte : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Rapports de sondages, surveillance de travaux, rapports...
    • Aulan, Barret-de-Lioure, Montbrun-les-Bains, Reihanette.-...

    Producteur :

    Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.

  3. Résultat n°3

    Rocanus.- Notice sur Montbrun-les-Bains (Drôme) : son établissement thermal. Propriétés physiologiques et thérapeutiques de ses eaux sulfurées calciques froides, Carpentras, imprimerie Tourrette, 1888, 32 pages, table des matières.

    Cote

    103 J 385

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Bibliothèque
    • Ouvrages, fascicules et catalogues
    • Rocanus.- Notice sur Montbrun-les-Bains (Drôme) : son...
  4. Résultat n°4

    3 septembre 1751-12 juillet 1757

    Cote

    2 C 1100

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 3 septembre 1751-12 juillet 1757
  5. Résultat n°5

    N°71170.- Extension du réseau basse tension au poste "L'Embouy" pour alimenter les logements locatifs construits par ODH26.

    Date

    1995-1998

    Cote

    3208 W 823

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montbrun-les-Bains.
    • N°71170.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  6. Résultat n°6

    8 novembre 1784-31 décembre 1790

    Cote

    2 C 1105

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 8 novembre 1784-31 décembre 1790
  7. Résultat n°7

    6 mars 1762-19 novembre 1768

    Cote

    2 C 1102

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 6 mars 1762-19 novembre 1768
  8. Résultat n°8

    Location saisonnière. - Création d'un gîte.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 46

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Location saisonnière. - Création d'un gîte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  9. Résultat n°9

    Coopérative des Messouniers.

    Date

    1983-2006

    Cote

    3113 W 69

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Coopérative des Messouniers.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  10. Résultat n°10
    1901

    38 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1901
  11. Résultat n°11

    28 août 1784-13 octobre 1790

    Cote

    2 C 1085

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 août 1784-13 octobre 1790
  12. Résultat n°12

    9 novembre 1765-22 février 1775

    Cote

    2 C 1093

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 9 novembre 1765-22 février 1775
  13. Résultat n°13

    14 juillet 1720-9 avril 1729

    Cote

    2 C 1087

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 14 juillet 1720-9 avril 1729
  14. Résultat n°14

    Table des baux.

    Date

    1727-an III

    Cote

    2 C 1111

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Tables.
    • Table des baux.
  15. Résultat n°15
    1921

    26 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1921
  16. Résultat n°16

    19 juillet 1751-30 août 1758

    Cote

    2 C 1091

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 19 juillet 1751-30 août 1758
  17. Résultat n°17
    1896

    40 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1896
  18. Résultat n°18

    20 janvier 1742-4 mai 1746

    Cote

    2 C 1098

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 20 janvier 1742-4 mai 1746
  19. Résultat n°19

    Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains. - Extension poste "piquet" pour alimenter un réseau de téléphonie.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3093 W 67

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  20. Résultat n°20

    Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)