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Résultats de la recherche

  • 1

    14 juillet 1720-5 juin 1726

    Cote

    2 C 1095

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 14 juillet 1720-5 juin 1726
  • 2

    Aulan, Barret-de-Lioure, Montbrun-les-Bains, Reihanette.- Mémoires préhistoriques dans la haute vallée du Toulourenc par Pierre André (responsable d'opération; Association pour la valorisation et la diffusion de la Préhistoire alpine).

    Date

    2007

    Cote

    3132 W 121

    • Contexte : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Rapports de sondages, surveillance de travaux, rapports...
    • Aulan, Barret-de-Lioure, Montbrun-les-Bains, Reihanette.-...

    Producteur :

    Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.

  • 3

    Rocanus.- Notice sur Montbrun-les-Bains (Drôme) : son établissement thermal. Propriétés physiologiques et thérapeutiques de ses eaux sulfurées calciques froides, Carpentras, imprimerie Tourrette, 1888, 32 pages, table des matières.

    Cote

    103 J 385

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Bibliothèque
    • Ouvrages, fascicules et catalogues
    • Rocanus.- Notice sur Montbrun-les-Bains (Drôme) : son...
  • 4

    3 septembre 1751-12 juillet 1757

    Cote

    2 C 1100

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 3 septembre 1751-12 juillet 1757
  • 5

    N°71170.- Extension du réseau basse tension au poste "L'Embouy" pour alimenter les logements locatifs construits par ODH26.

    Date

    1995-1998

    Cote

    3208 W 823

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montbrun-les-Bains.
    • N°71170.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 6

    8 novembre 1784-31 décembre 1790

    Cote

    2 C 1105

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 8 novembre 1784-31 décembre 1790
  • 7

    6 mars 1762-19 novembre 1768

    Cote

    2 C 1102

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 6 mars 1762-19 novembre 1768
  • 8

    Location saisonnière. - Création d'un gîte.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 46

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Location saisonnière. - Création d'un gîte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 9

    Coopérative des Messouniers.

    Date

    1983-2006

    Cote

    3113 W 69

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Coopérative des Messouniers.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 10
    1901

    38 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1901
  • 11

    28 août 1784-13 octobre 1790

    Cote

    2 C 1085

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 août 1784-13 octobre 1790
  • 12

    9 novembre 1765-22 février 1775

    Cote

    2 C 1093

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 9 novembre 1765-22 février 1775
  • 13

    14 juillet 1720-9 avril 1729

    Cote

    2 C 1087

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 14 juillet 1720-9 avril 1729
  • 14

    Table des baux.

    Date

    1727-an III

    Cote

    2 C 1111

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Tables.
    • Table des baux.
  • 15
    1921

    26 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1921
  • 16

    19 juillet 1751-30 août 1758

    Cote

    2 C 1091

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 19 juillet 1751-30 août 1758
  • 17
    1896

    40 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1896
  • 18

    20 janvier 1742-4 mai 1746

    Cote

    2 C 1098

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 20 janvier 1742-4 mai 1746
  • 19

    Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains. - Extension poste "piquet" pour alimenter un réseau de téléphonie.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3093 W 67

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 20

    Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)
  • 21
    1836

    56 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 338

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1836
  • 22

    Création de deux gîtes labelisés "Clévacances".

    Date

    2002-2003

    Cote

    3122 W 29

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Création de deux gîtes labelisés "Clévacances".

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 23
    1891

    42 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1891
  • 24

    1er janvier 1739-26 décembre 1743

    Cote

    2 C 1076

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er janvier 1739-26 décembre 1743
  • 25

    Coopérative de la Vallée du Toulourenc.

    Date

    1947-2004

    Cote

    3113 W 70

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Coopérative de la Vallée du Toulourenc.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 26

    1er octobre 1761-31 mai 1767

    Cote

    2 C 1081

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er octobre 1761-31 mai 1767
  • 27

    30 août 1758-9 novembre 1765

    Cote

    2 C 1092

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 30 août 1758-9 novembre 1765
  • 28

    Table des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    1727-1791

    Cote

    2 C 1109

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Tables.
    • Table des donations et autres dispositions éventuelles.
  • 29
    1841

    57 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 338

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1841
  • 30
    Table des contrats de mariage.

    64 medias

    Table des contrats de mariage.

    Date

    1787-an XI

    Cote

    2 C 1110

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Tables.
    • Table des contrats de mariage.
  • 31

    15 novembre 1725-27 novembre 1727

    Cote

    2 C 1072

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 novembre 1725-27 novembre 1727
  • 32

    1er juin 1767-27 septembre 1773

    Cote

    2 C 1082

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er juin 1767-27 septembre 1773
  • 33
    1906

    34 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1906
  • 34

    Rencontre avec M. Jean-Jack Queyranne le 4 mai 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2969 W 89

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Relations avec la Région Rhône-Alpes.
    • Rencontre avec M. Jean-Jack Queyranne le 4 mai 2005.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  • 35

    N°78751.- Renforcement du réseau basse tension au poste "Le Piquet", lieu-dit Séramian, lié à l'extension pour M. Grandcolas François.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 825

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montbrun-les-Bains.
    • N°78751.- Renforcement du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 36
    1926

    27 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1926
  • 37
    1861

    48 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1861
  • 38

    6 mai 1734-31 décembre 1738

    Cote

    2 C 1075

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 6 mai 1734-31 décembre 1738
  • 39

    Montbrun : Aubert.

    Date

    1896-1928

    Cote

    Up 2958

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Montbrun : Aubert.
  • 40

    9 avril 1729-1er janvier 1739

    Cote

    2 C 1088

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 9 avril 1729-1er janvier 1739