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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2 C 1095
Date- Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Montbrun.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 14 juillet 1720-5 juin 1726
2
Cote
3132 W 121
Date
2007
Lieu
Aulan, Barret-de-Lioure, Montbrun-les-Bains, Reihanette, Aulan (col d'; Aulan), Palud (lieudit la; Aulan), Chèvre d'Or (lieudit la; Rochette-du-Buis), Rochette-du- Buis (la), Roche Vieille (lieudit; Reilhanette), Ravin de Briançon (lieudit; Reilhanette), Moulin (lieudit le; Barret-de-Lioure), Toulourenc (vallée de)
Type de document -
  • Contexte : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles...

  • Rapports de sondages, surveillance de travaux, rapports...
  • Aulan, Barret-de-Lioure, Montbrun-les-Bains, Reihanette.-...
3
Cote
103 J 385
Date- Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

  • Papiers personnels.
  • Bibliothèque
  • Ouvrages, fascicules et catalogues
  • Rocanus.- Notice sur Montbrun-les-Bains (Drôme) : son...
4
Cote
2 C 1100
Date- Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Montbrun.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 3 septembre 1751-12 juillet 1757
5
Cote
3208 W 823
Date
1995-1998
Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Montbrun-les-Bains.
  • N°71170.- Extension du réseau basse tension au poste...
6
Cote
2 C 1105
Date- Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Montbrun.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 8 novembre 1784-31 décembre 1790
7
Cote
2 C 1102
Date- Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Montbrun.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 6 mars 1762-19 novembre 1768
8
Cote
3122 W 46
Date
2003-2004
Lieu
Montbrun-lès-Bains
Type de document -
  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Montbrun-les-Bains.
  • Location saisonnière. - Création d'un gîte.
9
Cote
3113 W 69
Date
1983-2006
Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

  • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
  • Commune de Montbrun-les-Bains.
  • Coopérative des Messouniers.
10
1901

38 medias

Cote
6 M 339
Date
1901
Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Montbrun-les-Bains
  • 1901
11
Cote
2 C 1085
Date- Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Montbrun.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 28 août 1784-13 octobre 1790
12
Cote
2 C 1093
Date- Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Montbrun.
  • Registres de formalité.
  • Insinuation.
  • 9 novembre 1765-22 février 1775
13
Cote
2 C 1087
Date- Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Montbrun.
  • Registres de formalité.
  • Insinuation.
  • 14 juillet 1720-9 avril 1729
14
Cote
2 C 1111
Date
1727-an III
Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Montbrun.
  • Tables.
  • Table des baux.
15
1921

26 medias

Cote
6 M 339
Date
1921
Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Montbrun-les-Bains
  • 1921
16
Cote
2 C 1091
Date- Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Montbrun.
  • Registres de formalité.
  • Insinuation.
  • 19 juillet 1751-30 août 1758
17
1896

40 medias

Cote
6 M 339
Date
1896
Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Montbrun-les-Bains
  • 1896
18
Cote
2 C 1098
Date- Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Montbrun.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 20 janvier 1742-4 mai 1746
19
Cote
3093 W 67
Date
2009-2011
Lieu
Montbrun-les-Bains
Type de document -
  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains....
20
Cote- Date- Lieu
Montbrun-les-Bains, Séderon
Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)