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27 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section F2, Chavoul.

    1 media

    Section F2, Chavoul.

    Date

    15 octobre 1816

    Cote

    3 P 3445/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F2, Chavoul.
  2. Résultat n°2
    Section H1, Village (le).

    1 media

    Section H1, Village (le).

    Date

    15 octobre 1816

    Cote

    3 P 3445/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section H1, Village (le).
  3. Résultat n°3
    Section H2, Village (le). Village (agrandissement sur H3).

    1 media

    Section H2, Village (le). Village (agrandissement sur H3).

    Date

    15 octobre 1816

    Cote

    3 P 3445/11

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section H2, Village (le). Village (agrandissement sur...
  4. Résultat n°4

    Montbrun. Contrat de mariage.

    Date

    1530-1790

    Cote

    111 J 170

    • Contexte : 111 J - Relevés et tables

    • Minutes de notaires.
    • Montbrun. Contrat de mariage.
  5. Résultat n°5

    Contentieux.

    Date

    1792-1830

    Cote

    3 P 2834

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  6. Résultat n°6

    Volume 2 : folios 501-911.

    Date

    1914

    Cote

    3 P 1388

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montbrun.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1953.
    • Volume 2 : folios 501-911.
  7. Résultat n°7
    Section E, Hubacs (les).

    1 media

    Section E, Hubacs (les).

    Date

    15 octobre 1816

    Cote

    3 P 3445/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E, Hubacs (les).
  8. Résultat n°8
    Section I, Grand-Deffens (le).

    1 media

    Section I, Grand-Deffens (le).

    Date

    15 octobre 1816

    Cote

    3 P 3445/13

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section I, Grand-Deffens (le).
  9. Résultat n°9
    Section G, Serre (le).

    1 media

    Section G, Serre (le).

    Date

    15 octobre 1816

    Cote

    3 P 3445/9

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section G, Serre (le).
  10. Résultat n°10

    Volume 1 : cases 1-432 (17 février 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 1383

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montbrun.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-432 (17 février 1882).
  11. Résultat n°11

    Volume 2 : folios 501-966.

    Date

    1889

    Cote

    3 P 1385

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montbrun.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1889-1914.
    • Volume 2 : folios 501-966.
  12. Résultat n°12

    Canton de Séderon.- Communes de Aulan (1808-1813), Ballons (1809-1813), Barret-de-Lioure (1809-1813), Eygalayes (1807-1813), Ferrassières (1809-1813), Izon (1807-1813), Laborel (1807-1813), Lachau (1809-1813), Mévouillon (1808-1813), Montauban (1807-1817), Montbrun (an XII-1816), Montfroc (1808-1813).

    Date

    an XII-1817

    Cote

    3 P 2916

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Séderon.- Communes de Aulan (1808-1813),...
  13. Résultat n°13

    Volume 1 : pages 1-564 (4 juin 1824).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 1382

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montbrun.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1824-1889.
    • Volume 1 : pages 1-564 (4 juin 1824).
  14. Résultat n°14
    Section H3, Village (le).

    1 media

    Section H3, Village (le).

    Date

    15 octobre 1816

    Cote

    3 P 3445/12

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section H3, Village (le).
  15. Résultat n°15

    Volume 1 : folios 1-500 (20 septembre 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 1387

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montbrun.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1953.
    • Volume 1 : folios 1-500 (20 septembre 1914).
  16. Résultat n°16
    Section C, Plaines (les).

    1 media

    Section C, Plaines (les).

    Date

    15 octobre 1816

    Cote

    3 P 3445/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Plaines (les).
  17. Résultat n°17
    Section K, Gabelle (la). Haute-Gabelle (hameau de la) (agrandissement).

    1 media

    Section K, Gabelle (la). Haute-Gabelle (hameau de la) (agrandissement).

    Date

    15 octobre 1816

    Cote

    3 P 3445/14

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section K, Gabelle (la). Haute-Gabelle (hameau de la)...
  18. Résultat n°18
    Section D, Moussan.

    1 media

    Section D, Moussan.

    Date

    15 octobre 1816

    Cote

    3 P 3445/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D, Moussan.
  19. Résultat n°19

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''de Vergoux'', section B dite ''de Feyssaline'', section C dite ''des Plaines'', section D dite ''de Moussan'', section E dite ''des Hubacs'', section F dite ''de Chavoul'', section G dite ''du Serre'', section H dite ''du Village'', section I dite ''du Grand Deffend'' ,section K dite ''de la Gabelle'' (4 juin 1824).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 1381

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montbrun.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  20. Résultat n°20
    Section F1, Chavoul.

    1 media

    Section F1, Chavoul.

    Date

    15 octobre 1816

    Cote

    3 P 3445/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrun
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F1, Chavoul.