Montbrun (Drôme, France)

1

1 media
Section F2, Chavoul.

Date

15 octobre 1816

Cote

3 P 3445/8
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Montbrun
- Cadastre parcellaire.
- Section F2, Chavoul.
2

1 media
Section H1, Village (le).

Date

15 octobre 1816

Cote

3 P 3445/10
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Montbrun
- Cadastre parcellaire.
- Section H1, Village (le).
3

1 media
Section H2, Village (le). Village (agrandissement sur H3).

Date

15 octobre 1816

Cote

3 P 3445/11
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Montbrun
- Cadastre parcellaire.
- Section H2, Village (le). Village (agrandissement sur...
4
Montbrun. Contrat de mariage.

Date

1530-1790

Cote

111 J 170
- Contexte : 111 J - Relevés et tables
- Minutes de notaires.
- Montbrun. Contrat de mariage.
5
Contentieux.

Date

1792-1830

Cote

3 P 2834
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la préfecture.
- Fixation des limites.
- Contentieux.
6
Volume 2 : folios 501-911.

Date

1914

Cote

3 P 1388
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Montbrun.
- Matrices.
- Matrice des propriétés non bâties 1914-1953.
- Volume 2 : folios 501-911.
7

1 media
Section E, Hubacs (les).

Date

15 octobre 1816

Cote

3 P 3445/6
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Montbrun
- Cadastre parcellaire.
- Section E, Hubacs (les).
8

1 media
Section I, Grand-Deffens (le).

Date

15 octobre 1816

Cote

3 P 3445/13
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Montbrun
- Cadastre parcellaire.
- Section I, Grand-Deffens (le).
9

1 media
Section G, Serre (le).

Date

15 octobre 1816

Cote

3 P 3445/9
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Montbrun
- Cadastre parcellaire.
- Section G, Serre (le).
10
Volume 1 : cases 1-432 (17 février 1882).

Date

1882

Cote

3 P 1383
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Montbrun.
- Matrices.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
- Volume 1 : cases 1-432 (17 février 1882).
11
Volume 2 : folios 501-966.

Date

1889

Cote

3 P 1385
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Montbrun.
- Matrices.
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1889-1914.
- Volume 2 : folios 501-966.
12
Canton de Séderon.- Communes de Aulan (1808-1813), Ballons (1809-1813), Barret-de-Lioure (1809-1813), Eygalayes (1807-1813), Ferrassières (1809-1813), Izon (1807-1813), Laborel (1807-1813), Lachau (1809-1813), Mévouillon (1808-1813), Montauban (1807-1817), Montbrun (an XII-1816), Montfroc (1808-1813).

Date

an XII-1817

Cote

3 P 2916
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Séderon.- Communes de Aulan (1808-1813),...
13
Volume 1 : pages 1-564 (4 juin 1824).

Date

1824

Cote

3 P 1382
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Montbrun.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1824-1889.
- Volume 1 : pages 1-564 (4 juin 1824).
14

1 media
Section H3, Village (le).

Date

15 octobre 1816

Cote

3 P 3445/12
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Montbrun
- Cadastre parcellaire.
- Section H3, Village (le).
15
Volume 1 : folios 1-500 (20 septembre 1914).

Date

1914

Cote

3 P 1387
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Montbrun.
- Matrices.
- Matrice des propriétés non bâties 1914-1953.
- Volume 1 : folios 1-500 (20 septembre 1914).
16

1 media
Section C, Plaines (les).

Date

15 octobre 1816

Cote

3 P 3445/4
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Montbrun
- Cadastre parcellaire.
- Section C, Plaines (les).
17

1 media
Section K, Gabelle (la). Haute-Gabelle (hameau de la) (agrandissement).

Date

15 octobre 1816

Cote

3 P 3445/14
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Montbrun
- Cadastre parcellaire.
- Section K, Gabelle (la). Haute-Gabelle (hameau de la)...
18

1 media
Section D, Moussan.

Date

15 octobre 1816

Cote

3 P 3445/5
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Montbrun
- Cadastre parcellaire.
- Section D, Moussan.
19
États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''de Vergoux'', section B dite ''de Feyssaline'', section C dite ''des Plaines'', section D dite ''de Moussan'', section E dite ''des Hubacs'', section F dite ''de Chavoul'', section G dite ''du Serre'', section H dite ''du Village'', section I dite ''du Grand Deffend'' ,section K dite ''de la Gabelle'' (4 juin 1824).

Date

1824

Cote

3 P 1381
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Montbrun.
- États de sections.
- États de sections des propiétés non bâties et bâties...
20

1 media
Section F1, Chavoul.

Date

15 octobre 1816

Cote

3 P 3445/7
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Montbrun
- Cadastre parcellaire.
- Section F1, Chavoul.
21
Volume 1 : cases 1-392 (10 octobre 1910).

Date

1910

Cote

3 P 1386
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Montbrun.
- Matrices.
- Matrice des propriétés bâties 1910-1953.
- Volume 1 : cases 1-392 (10 octobre 1910).
22
Volume 1 : folios 1-500 (27 mai 1889).

Date

1889

Cote

3 P 1384
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Montbrun.
- Matrices.
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1889-1914.
- Volume 1 : folios 1-500 (27 mai 1889).
23
Communes de :

Date

1813-1816

Cote

3 P 2965
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Atlas.
- Atlas cantonaux.
- Canton de Séderon.
- Communes de :
24

1 media
Tableau d'assemblage

Date

15 octobre 1816

Cote

3 P 3445/1
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Montbrun
- Cadastre parcellaire.
- Tableau d'assemblage
25

1 media
Section B, Feyssaline.

Date

15 octobre 1816

Cote

3 P 3445/3
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Montbrun
- Cadastre parcellaire.
- Section B, Feyssaline.
26
Correspondance.

Date

1808-1821

Cote

3 P 2765
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
- Opérations cadastrales.
- Avancement des travaux.
- Correspondance.
27

1 media
Section A, Vergoux.

Date

15 octobre 1816

Cote

3 P 3445/2
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Montbrun
- Cadastre parcellaire.
- Section A, Vergoux.

Résultats de la recherche

Section F2, Chavoul.

Date

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Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section H1, Village (le).

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Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section H2, Village (le). Village (agrandissement sur H3).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Montbrun. Contrat de mariage.

Date

Cote

Contexte : 111 J - Relevés et tables

Contentieux.

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Volume 2 : folios 501-911.

Date

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Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Section E, Hubacs (les).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section I, Grand-Deffens (le).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section G, Serre (le).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Volume 1 : cases 1-432 (17 février 1882).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Volume 2 : folios 501-966.

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Volume 1 : pages 1-564 (4 juin 1824).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Section H3, Village (le).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Volume 1 : folios 1-500 (20 septembre 1914).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Section C, Plaines (les).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section K, Gabelle (la). Haute-Gabelle (hameau de la) (agrandissement).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section D, Moussan.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Section F1, Chavoul.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Volume 1 : cases 1-392 (10 octobre 1910).