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229 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BARJAVEL Sylvain

    Date

    2018

    Cote

    4284 W 41

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2018.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • BARJAVEL Sylvain
  2. Résultat n°2
    Montbrison

    2 lots 740 medias

    Montbrison

    Date

    1771

    Cote

    5 Mi 380/R10

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Lombard (Jean Claude).
    • 1766-1788.
    • Montbrison
  3. Résultat n°3

    N°524 METZLER-CARVALHO Fernande.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 524

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°524 METZLER-CARVALHO Fernande.
  4. Résultat n°4
    1912-1932

    33 medias

    1912-1932

    Date

    1912-1932

    Cote

    4 E 5479

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montbrison-sur-Lez
    • Naissances (1890-1932).
    • 1912-1932
  5. Résultat n°5

    N°847 BALMER KURMANN Beat

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 847

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°847 BALMER KURMANN Beat
  6. Résultat n°6

    Zonage simplifié (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2257 W 152

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • Zonage simplifié (1982).
  7. Résultat n°7

    Montauban (1824-1878), Montaulieu (an XI-1888), Montboucher (1857), Montbrison (1857-1901), Montbrun (an XIII-1900), Montchenu (1809-1901).

    Date

    1802-1901

    Cote

    82 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Montauban (1824-1878), Montaulieu (an XI-1888), Montboucher...
  8. Résultat n°8

    GOURJON Pierre

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 651

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez.
    • GOURJON Pierre
  9. Résultat n°9

    N°154 BRUHL Martin.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 154

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°154 BRUHL Martin.
  10. Résultat n°10

    N°844 TOUACHE Robert

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 844

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°844 TOUACHE Robert
  11. Résultat n°11
    1833-1842

    7 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montbrison-sur-Lez
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1833-1842
  12. Résultat n°12

    Commune de Montbrison-sur-Lez. - AMIR Guy.

    Date

    2014

    Cote

    4066 W 58

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2014.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez. - AMIR Guy.
  13. Résultat n°13

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Montbrison-sur-Lez
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  14. Résultat n°14

    Baron, Paul André

    Date

    29 août 1896

    Cote

    1920 W 645

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Baron, Paul André
  15. Résultat n°15

    N°842 GENIN Christian

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 842

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°842 GENIN Christian
  16. Résultat n°16

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  17. Résultat n°17
    A3, La Viale et Les Gailes. 1934.

    1 media

    A3, La Viale et Les Gailes. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 5778, 2058 W 614 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montbrison-sur-Lez
    • Section A
    • A3, La Viale et Les Gailes. 1934.
  18. Résultat n°18

    Montbrison-sur-Lez, Le Pègue.

    Date

    1923-1930

    Cote

    7 M 728

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Groupements.
    • Montbrison-sur-Lez, Le Pègue.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  19. Résultat n°19

    Yves DESCOUR

    Date

    2013

    Cote

    4065 W 30

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2013.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez.
    • Yves DESCOUR
  20. Résultat n°20
    Tableau d'assemblage. 1934.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 5775, 2058 W 614 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montbrison-sur-Lez
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1934.
  21. Résultat n°21
    Montbrison

    2 lots 228 medias

    Montbrison

    Date

    1755

    Cote

    5 Mi 380/R14

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Rozan (Pierre).
    • 1744-1770.
    • Montbrison
  22. Résultat n°22
    Section C2, Plaine (la).

    1 media

    Section C2, Plaine (la).

    Date

    25 juillet 1835

    Cote

    3 P 3444/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrison
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Plaine (la).
  23. Résultat n°23

    AMIR Léo

    Date

    2014

    Cote

    4065 W 126

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2014.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez.
    • AMIR Léo
  24. Résultat n°24

    1956-1969

    Date

    1956-1969

    Cote

    4 E 8119

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montbrison-sur-Lez
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1956-1969
  25. Résultat n°25

    Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 6

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  26. Résultat n°26

    CHAMPESTEVE Thérèse

    Date

    2019

    Cote

    4284 W 123

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2019.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • CHAMPESTEVE Thérèse
  27. Résultat n°27
    Section C1, Plaine (la).

    1 media

    Section C1, Plaine (la).

    Date

    25 juillet 1835

    Cote

    3 P 3444/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrison
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Plaine (la).
  28. Résultat n°28

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  29. Résultat n°29

    Montbrison-sur-Lez.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 465

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Grignan.
    • Montbrison-sur-Lez.
  30. Résultat n°30

    PIALLAT Philippe

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 70

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • PIALLAT Philippe
  31. Résultat n°31

    Thérèse CHAMPESTEVE

    Date

    2013

    Cote

    4065 W 27

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2013.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez.
    • Thérèse CHAMPESTEVE
  32. Résultat n°32

    Raymond, Maurice Charles Joseph

    Cote

    3 R 173

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Raymond, Maurice Charles Joseph
  33. Résultat n°33

    Mege, Albert Joseph

    Date

    15 octobre 1870

    Cote

    1920 W 1

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mege, Albert Joseph
  34. Résultat n°34
    Section A1, Viale (la) et Gailes (les).

    2 lots 2 medias

    Section A1, Viale (la) et Gailes (les).

    Date

    25 juillet 1835

    Cote

    3 P 3444/2, 3 P 3444/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrison
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Viale (la) et Gailes (les).
  35. Résultat n°35

    N°841 SCI Suzaud

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 841

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°841 SCI Suzaud
  36. Résultat n°36

    Volume 2 : comptes P-Z.

    Cote

    2057 W 507

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Montbrison-sur-Lez.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties
    • Volume 2 : comptes P-Z.
  37. Résultat n°37
    C2. 1985.

    1 media

    C2. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 4182, 2842 W 116 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montbrison-sur-Lez
    • Section C
    • C2. 1985.
  38. Résultat n°38

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  39. Résultat n°39

    Couston, Odette Léonie

    Cote

    3 R 269

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Couston, Odette Léonie
  40. Résultat n°40

    1933-1955

    Date

    1933-1955

    Cote

    4 E 8118

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montbrison-sur-Lez
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1933-1955
  41. Résultat n°41

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1235

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Grignan.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  42. Résultat n°42

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  43. Résultat n°43

    Scrutin du 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1234

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Grignan.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez.
    • Scrutin du 13 mai 1945.
  44. Résultat n°44

    Relevés de propriétés 001 (COM - PIA).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Montbrison-sur-Lez
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (COM - PIA).
  45. Résultat n°45
    Chauvet, Auguste Fortuné Paul Archange

    1 media

    Chauvet, Auguste Fortuné Paul Archange

    Date

    25 juin 1880

    Cote

    1920 W 14

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Chauvet, Auguste Fortuné Paul Archange
  46. Résultat n°46

    BERNARD Patrick

    Date

    2013

    Cote

    4067 W 11

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2013.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez.
    • BERNARD Patrick
  47. Résultat n°47

    N°1115 METZLER David et Fernande

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1115

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°1115 METZLER David et Fernande
  48. Résultat n°48

    Relevés de propriétés 002 (TOM – ZAC).

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Montbrison-sur-Lez
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (TOM – ZAC).
  49. Résultat n°49

    Montbrison-sur-Lez. - AMIR Léo.

    Date

    2014

    Cote

    4284 W 170

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, compléments.
    • Montbrison-sur-Lez. - AMIR Léo.
  50. Résultat n°50
    1890-1911

    83 medias

    1890-1911

    Date

    1890-1911

    Cote

    4 E 5476

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montbrison-sur-Lez
    • Naissances (1890-1932).
    • 1890-1911
  51. Résultat n°51

    Montbrison-sur-Lez. - Réalisation d'un ouvrage d'alimentation en eau à l'aval du Pont du Jas (1992), source "Rocher rouge" (1971-1997).

    Date

    1971-1997

    Cote

    3018 W 199

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Montbrison-sur-Lez. - Réalisation d'un ouvrage d'alimentation...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  52. Résultat n°52

    MONTBRISON-SUR-LEZ

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 185

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MONTBRISON-SUR-LEZ

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  53. Résultat n°53
    Montbrison-sur-Lez. - L'abside de la chapelle Saint-Blaise de l'ancien prieuré de l'ordre de Cluny, ruinée à la fin du XIVe siècle.

    1 media

    Montbrison-sur-Lez. - L'abside de la chapelle Saint-Blaise de l'ancien prieuré de l'ordre de Cluny, ruinée à la fin du XIVe siècle.

    Date

    septembre 1978

    Cote

    21 Fi 546

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Montbrison-sur-Lez. - L'abside de la chapelle Saint-Blaise...
  54. Résultat n°54

    N°525 SALSBY Michaël.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 525

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°525 SALSBY Michaël.
  55. Résultat n°55

    Dossiers par coopérative : correspondance, notes, presse, statuts, brochures, mémoires, bilans, rapports, listes, comptes rendus de réunion, extrait de bulletin-journal, extrait du registre des délibérations du conseil général, photographies (Romans, distillerie en construction), cartes postales. -Anneyron (1926-1936). Barnave (1935). Buis-les-Baronnies (1928, 1934-1936). [Die] (1933-1934). Épinouze (1931-1932). Hauterives (1909). Mollans (1928, 1934). Montbtrison-sur-Lez (1926). Montségur-sur-Lauzon (s.d., 1934). La Motte-de-Galaure (1929-1932). Nyons (1924-1936). Péage-de-Roussillon (1933). Romans (1933-1935). Rousset (1927). [Saillans] (1932). Saint-Paul-lès-Romans (1931). Saint-Maurice-sur-Eygues (1934, 1939-1942). Saint-Rambert-d'Albon (1934). Saint-Sorlin-en-Valloire (1926). Suze-la-Rousse (1927-1933). Tain-l'Hermitage (1933). Tulette (1926-1933).

    Date

    1909-1942

    Cote

    7 M 442

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Coopératives agricoles.
    • Dossiers par coopérative : correspondance, notes, presse,...
  56. Résultat n°56

    Relevés de propriétés 002 (PIA - ZAC).

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Montbrison-sur-Lez
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (PIA - ZAC).
  57. Résultat n°57
    1913-1922

    8 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montbrison-sur-Lez
    • Tables décennales.
    • 1903-1922
    • 1913-1922
  58. Résultat n°58
    B1. 1985.

    1 media

    B1. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 4179, 2842 W 116 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montbrison-sur-Lez
    • Section B
    • B1. 1985.
  59. Résultat n°59
    1890-1911

    85 medias

    1890-1911

    Date

    1890-1911

    Cote

    4 E 5478

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montbrison-sur-Lez
    • Décès (1890-1932).
    • 1890-1911
  60. Résultat n°60

    1933-1952

    Date

    1933-1952

    Cote

    5 E 1159

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montbrison-sur-Lez
    • Tables décennales.
    • 1933-1952
  61. Résultat n°61

    Domaine GRAMENON

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 414

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez.
    • Domaine GRAMENON
  62. Résultat n°62
    1823-1832

    7 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montbrison-sur-Lez
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1823-1832
  63. Résultat n°63
    Vigne, Augustin

    1 media

    Vigne, Augustin

    Date

    20 mai 1889

    Cote

    1920 W 68

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Vigne, Augustin
  64. Résultat n°64

    Montbrison-sur-Lez. - Vestiges du Prieuré

    Date

    1999-2004

    Cote

    3677 W 38

    • Contexte : 3677 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Montbrison-sur-Lez. - Vestiges du Prieuré
  65. Résultat n°65

    Relevés de propriétés 001 (COM PIC).

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Montbrison-sur-Lez
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (COM PIC).
  66. Résultat n°66

    N°1114 CHETAILLE Bruno

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1114

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°1114 CHETAILLE Bruno
  67. Résultat n°67
    1792-an X

    5 medias

    1792-an X

    Date

    1792-an X

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montbrison-sur-Lez
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1792-an X
  68. Résultat n°68

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  69. Résultat n°69

    N°845 CHETAILLE Bruno

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 845

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°845 CHETAILLE Bruno
  70. Résultat n°70

    Relevés de propriétés 001 (CAV – ROU).

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Montbrison-sur-Lez
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (CAV – ROU).
  71. Résultat n°71
    B2. 1985.

    1 media

    B2. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 4180, 2842 W 116 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montbrison-sur-Lez
    • Section B
    • B2. 1985.
  72. Résultat n°72
    Tableau d'assemblage. 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 4174, 2842 W 116 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montbrison-sur-Lez
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1985.
  73. Résultat n°73

    Relevés de propriétés 001 (COM - PIA).

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Montbrison-sur-Lez
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (COM - PIA).
  74. Résultat n°74

    22 avril 1858, tentative de viol sur une enfant : Montbrison. 23 avril 1858, tentative de viol sur une enfant : Pont-de-Baret. 24 avril 1858, viol d'une femme : Châtillon [en-Diois]. 23 avril 1858, vol d'objets mobiliers : Tournon (Ardèche). 24 avril 1858, infanticide : Claveyson.

    Date

    22-24 avril 1858

    Cote

    2 U 528

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 22 avril 1858, tentative de viol sur une enfant : Montbrison....
  75. Résultat n°75

    Montbrison-sur-Lez.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 996

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Grignan
    • Montbrison-sur-Lez.
  76. Résultat n°76

    N°1119 SCI La Bastide de Montbrison

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1119

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°1119 SCI La Bastide de Montbrison
  77. Résultat n°77

    Relevé de propriété 001 (CAV - VAU).

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Montbrison-sur-Lez
    • Relevés de propriétés.
    • Relevé de propriété 001 (CAV - VAU).
  78. Résultat n°78

    Commune de Montbrison-sur-Lez. - EDF ENR SOLAIRE.

    Date

    2017

    Cote

    4066 W 197

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2017.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez. - EDF ENR SOLAIRE.
  79. Résultat n°79

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Montbrison-sur-Lez
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  80. Résultat n°80
    Section B2, Suzaud.

    1 media

    Section B2, Suzaud.

    Date

    25 juillet 1835

    Cote

    3 P 3444/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrison
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Suzaud.