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229 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BARJAVEL Sylvain

    Date

    2018

    Cote

    4284 W 41

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2018.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • BARJAVEL Sylvain
  2. Résultat n°2
    Montbrison

    2 lots 740 medias

    Montbrison

    Date

    1771

    Cote

    5 Mi 380/R10

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Lombard (Jean Claude).
    • 1766-1788.
    • Montbrison
  3. Résultat n°3

    N°524 METZLER-CARVALHO Fernande.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 524

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°524 METZLER-CARVALHO Fernande.
  4. Résultat n°4
    1912-1932

    33 medias

    1912-1932

    Date

    1912-1932

    Cote

    4 E 5479

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montbrison-sur-Lez
    • Naissances (1890-1932).
    • 1912-1932
  5. Résultat n°5

    N°847 BALMER KURMANN Beat

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 847

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°847 BALMER KURMANN Beat
  6. Résultat n°6

    Zonage simplifié (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2257 W 152

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • Zonage simplifié (1982).
  7. Résultat n°7

    Montauban (1824-1878), Montaulieu (an XI-1888), Montboucher (1857), Montbrison (1857-1901), Montbrun (an XIII-1900), Montchenu (1809-1901).

    Date

    1802-1901

    Cote

    82 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Montauban (1824-1878), Montaulieu (an XI-1888), Montboucher...
  8. Résultat n°8

    GOURJON Pierre

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 651

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez.
    • GOURJON Pierre
  9. Résultat n°9

    N°154 BRUHL Martin.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 154

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°154 BRUHL Martin.
  10. Résultat n°10

    N°844 TOUACHE Robert

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 844

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°844 TOUACHE Robert
  11. Résultat n°11
    1833-1842

    7 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montbrison-sur-Lez
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1833-1842
  12. Résultat n°12

    Commune de Montbrison-sur-Lez. - AMIR Guy.

    Date

    2014

    Cote

    4066 W 58

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2014.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez. - AMIR Guy.
  13. Résultat n°13

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Montbrison-sur-Lez
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  14. Résultat n°14

    Baron, Paul André

    Date

    29 août 1896

    Cote

    1920 W 645

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Baron, Paul André
  15. Résultat n°15

    N°842 GENIN Christian

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 842

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°842 GENIN Christian
  16. Résultat n°16

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  17. Résultat n°17
    A3, La Viale et Les Gailes. 1934.

    1 media

    A3, La Viale et Les Gailes. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 5778, 2058 W 614 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montbrison-sur-Lez
    • Section A
    • A3, La Viale et Les Gailes. 1934.
  18. Résultat n°18

    Montbrison-sur-Lez, Le Pègue.

    Date

    1923-1930

    Cote

    7 M 728

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Groupements.
    • Montbrison-sur-Lez, Le Pègue.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  19. Résultat n°19

    Yves DESCOUR

    Date

    2013

    Cote

    4065 W 30

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2013.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez.
    • Yves DESCOUR
  20. Résultat n°20
    Tableau d'assemblage. 1934.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 5775, 2058 W 614 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montbrison-sur-Lez
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1934.
  21. Résultat n°21
    Montbrison

    2 lots 228 medias

    Montbrison

    Date

    1755

    Cote

    5 Mi 380/R14

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Rozan (Pierre).
    • 1744-1770.
    • Montbrison
  22. Résultat n°22
    Section C2, Plaine (la).

    1 media

    Section C2, Plaine (la).

    Date

    25 juillet 1835

    Cote

    3 P 3444/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrison
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Plaine (la).
  23. Résultat n°23

    AMIR Léo

    Date

    2014

    Cote

    4065 W 126

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2014.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez.
    • AMIR Léo
  24. Résultat n°24

    1956-1969

    Date

    1956-1969

    Cote

    4 E 8119

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montbrison-sur-Lez
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1956-1969
  25. Résultat n°25

    Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 6

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  26. Résultat n°26

    CHAMPESTEVE Thérèse

    Date

    2019

    Cote

    4284 W 123

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2019.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • CHAMPESTEVE Thérèse
  27. Résultat n°27
    Section C1, Plaine (la).

    1 media

    Section C1, Plaine (la).

    Date

    25 juillet 1835

    Cote

    3 P 3444/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrison
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Plaine (la).
  28. Résultat n°28

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  29. Résultat n°29

    Montbrison-sur-Lez.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 465

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Grignan.
    • Montbrison-sur-Lez.
  30. Résultat n°30

    PIALLAT Philippe

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 70

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • PIALLAT Philippe
  31. Résultat n°31

    Thérèse CHAMPESTEVE

    Date

    2013

    Cote

    4065 W 27

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2013.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez.
    • Thérèse CHAMPESTEVE
  32. Résultat n°32

    Raymond, Maurice Charles Joseph

    Cote

    3 R 173

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Raymond, Maurice Charles Joseph
  33. Résultat n°33

    Mege, Albert Joseph

    Date

    15 octobre 1870

    Cote

    1920 W 1

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mege, Albert Joseph
  34. Résultat n°34
    Section A1, Viale (la) et Gailes (les).

    2 lots 2 medias

    Section A1, Viale (la) et Gailes (les).

    Date

    25 juillet 1835

    Cote

    3 P 3444/2, 3 P 3444/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montbrison
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Viale (la) et Gailes (les).
  35. Résultat n°35

    N°841 SCI Suzaud

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 841

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°841 SCI Suzaud
  36. Résultat n°36

    Volume 2 : comptes P-Z.

    Cote

    2057 W 507

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Montbrison-sur-Lez.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties
    • Volume 2 : comptes P-Z.
  37. Résultat n°37
    C2. 1985.

    1 media

    C2. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 4182, 2842 W 116 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montbrison-sur-Lez
    • Section C
    • C2. 1985.
  38. Résultat n°38

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  39. Résultat n°39

    Couston, Odette Léonie

    Cote

    3 R 269

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Couston, Odette Léonie
  40. Résultat n°40

    1933-1955

    Date

    1933-1955

    Cote

    4 E 8118

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montbrison-sur-Lez
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1933-1955