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229 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BARJAVEL Sylvain

    Date

    2018

    Cote

    4284 W 41

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2018.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • BARJAVEL Sylvain
  2. Résultat n°2
    Montbrison

    2 lots 740 medias

    Montbrison

    Date

    1771

    Cote

    5 Mi 380/R10

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Lombard (Jean Claude).
    • 1766-1788.
    • Montbrison
  3. Résultat n°3

    N°524 METZLER-CARVALHO Fernande.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 524

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°524 METZLER-CARVALHO Fernande.
  4. Résultat n°4
    1912-1932

    33 medias

    1912-1932

    Date

    1912-1932

    Cote

    4 E 5479

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montbrison-sur-Lez
    • Naissances (1890-1932).
    • 1912-1932
  5. Résultat n°5

    N°847 BALMER KURMANN Beat

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 847

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°847 BALMER KURMANN Beat
  6. Résultat n°6

    Zonage simplifié (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2257 W 152

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • Zonage simplifié (1982).
  7. Résultat n°7

    Montauban (1824-1878), Montaulieu (an XI-1888), Montboucher (1857), Montbrison (1857-1901), Montbrun (an XIII-1900), Montchenu (1809-1901).

    Date

    1802-1901

    Cote

    82 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Montauban (1824-1878), Montaulieu (an XI-1888), Montboucher...
  8. Résultat n°8

    GOURJON Pierre

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 651

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez.
    • GOURJON Pierre
  9. Résultat n°9

    N°154 BRUHL Martin.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 154

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°154 BRUHL Martin.
  10. Résultat n°10

    N°844 TOUACHE Robert

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 844

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°844 TOUACHE Robert
  11. Résultat n°11
    1833-1842

    7 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montbrison-sur-Lez
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1833-1842
  12. Résultat n°12

    Commune de Montbrison-sur-Lez. - AMIR Guy.

    Date

    2014

    Cote

    4066 W 58

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2014.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez. - AMIR Guy.
  13. Résultat n°13

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Montbrison-sur-Lez
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  14. Résultat n°14

    Baron, Paul André

    Date

    29 août 1896

    Cote

    1920 W 645

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Baron, Paul André
  15. Résultat n°15

    N°842 GENIN Christian

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 842

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°842 GENIN Christian
  16. Résultat n°16

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  17. Résultat n°17
    A3, La Viale et Les Gailes. 1934.

    1 media

    A3, La Viale et Les Gailes. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 5778, 2058 W 614 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montbrison-sur-Lez
    • Section A
    • A3, La Viale et Les Gailes. 1934.
  18. Résultat n°18

    Montbrison-sur-Lez, Le Pègue.

    Date

    1923-1930

    Cote

    7 M 728

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Groupements.
    • Montbrison-sur-Lez, Le Pègue.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  19. Résultat n°19

    Yves DESCOUR

    Date

    2013

    Cote

    4065 W 30

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2013.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez.
    • Yves DESCOUR
  20. Résultat n°20
    Tableau d'assemblage. 1934.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 5775, 2058 W 614 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montbrison-sur-Lez
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1934.