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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3208 W 821
Date
1998-2000
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document -
  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Montbrison-sur-Lez.
  • N°76790.- Extension du réseau basse tension au poste...
2
1872

19 medias

Cote
6 M 338
Date
1872
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Montbrison-sur-Lez
  • 1872
3
Cote
3207 W 100
Date
2000
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Montbrison-sur-Lez.
  • 192_0005
4
1836

18 medias

Cote
6 M 338
Date
1836
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Montbrison-sur-Lez
  • 1836
5
1881

18 medias

Cote
6 M 338
Date
1881
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Montbrison-sur-Lez
  • 1881
6
Cote
3207 W 339
Date
2005
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Montbrison.
  • 192_0002
7
Cote
3207 W 101
Date
2000
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Montbrison-sur-Lez.
  • 192_0006
8
Cote
3 P 1378
Date
1836
Lieu
Montbrison (Drôme, France), Montbrison-sur-Lez
Type de document -
  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Montbrison.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés foncières 1836-1914.
  • Volume 1 : pages 1-408 (19 décembre 1836).
9
1866

19 medias

Cote
6 M 338
Date
1866
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Montbrison-sur-Lez
  • 1866
10
Cote
3 P 1379
Date
1910
Lieu
Montbrison (Drôme, France), Montbrison-sur-Lez
Type de document -
  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Montbrison.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés bâties 1910-1933.
  • Volume 1 : cases 1-104 (30 novembre 1910)
11
Cote
3207 W 343
Date
2005
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Montbrison.
  • 192_0007
12
Cote
3207 W 340
Date
2005
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Montbrison.
  • 192_0003
13
Cote
3208 W 820
Date
1998-1999
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document -
  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Montbrison-sur-Lez.
  • N°79600.- Renforcement du réseau basse tension sur...
14
Cote
3208 W 822
Date
1998-2000
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document -
  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Montbrison-sur-Lez.
  • N°81360.- Aménagement esthétique du réseau basse tension...
15
1921

13 medias

Cote
6 M 338
Date
1921
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Montbrison-sur-Lez
  • 1921
16
Cote
3207 W 342
Date
2005
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Montbrison.
  • 192_0005
17
Cote
3143 W 496
Date
2008-2010
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document -
  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Montbrison-sur-Lez.- Restructuration de la salle d'animation...
18
Cote
3207 W 344
Date
2005
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Montbrison.
  • 192_0008
19
1896

17 medias

Cote
6 M 338
Date
1896
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document -
  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Montbrison-sur-Lez
  • 1896
20
Cote
3 P 1380
Date
1914
Lieu
Montbrison (Drôme, France), Montbrison-sur-Lez
Type de document -
  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Montbrison.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés non bâties 1914-1933.
  • Volume 1 : folios 1-298 (5 juin 1914).