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42 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°76790.- Extension du réseau basse tension au poste "Crochamp" pour alimenter le vestiaire du stade de foot.
Cote
3208 W 821
 Date
1998-2000
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Montbrison-sur-Lez.
  • N°76790.- Extension du réseau basse tension au poste...
Résultat n°2
1872

19 medias

1872
Cote
6 M 338
 Date
1872
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Montbrison-sur-Lez
  • 1872
Résultat n°3

192_0005
Cote
3207 W 100
 Date
2000
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Montbrison-sur-Lez.
  • 192_0005
Résultat n°4
1836

18 medias

1836
Cote
6 M 338
 Date
1836
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Montbrison-sur-Lez
  • 1836
Résultat n°5
1881

18 medias

1881
Cote
6 M 338
 Date
1881
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Montbrison-sur-Lez
  • 1881
Résultat n°6

192_0002
Cote
3207 W 339
 Date
2005
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Montbrison.
  • 192_0002
Résultat n°7

192_0006
Cote
3207 W 101
 Date
2000
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Montbrison-sur-Lez.
  • 192_0006
Résultat n°8

Volume 1 : pages 1-408 (19 décembre 1836).
Cote
3 P 1378
 Date
1836
 Lieu
Montbrison (Drôme, France), Montbrison-sur-Lez
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Montbrison.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés foncières 1836-1914.
  • Volume 1 : pages 1-408 (19 décembre 1836).
Résultat n°9
1866

19 medias

1866
Cote
6 M 338
 Date
1866
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Montbrison-sur-Lez
  • 1866
Résultat n°10

Volume 1 : cases 1-104 (30 novembre 1910)
Cote
3 P 1379
 Date
1910
 Lieu
Montbrison (Drôme, France), Montbrison-sur-Lez
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Montbrison.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés bâties 1910-1933.
  • Volume 1 : cases 1-104 (30 novembre 1910)
Résultat n°11

192_0007
Cote
3207 W 343
 Date
2005
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Montbrison.
  • 192_0007
Résultat n°12

192_0003
Cote
3207 W 340
 Date
2005
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Montbrison.
  • 192_0003
Résultat n°13

N°79600.- Renforcement du réseau basse tension sur le poste "Les Gailles".
Cote
3208 W 820
 Date
1998-1999
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Montbrison-sur-Lez.
  • N°79600.- Renforcement du réseau basse tension sur...
Résultat n°14

N°81360.- Aménagement esthétique du réseau basse tension aérien au poste "Montbrison centre".
Cote
3208 W 822
 Date
1998-2000
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Montbrison-sur-Lez.
  • N°81360.- Aménagement esthétique du réseau basse tension...
Résultat n°15
1921

13 medias

1921
Cote
6 M 338
 Date
1921
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Montbrison-sur-Lez
  • 1921
Résultat n°16

192_0005
Cote
3207 W 342
 Date
2005
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Montbrison.
  • 192_0005
Résultat n°17

Montbrison-sur-Lez.- Restructuration de la salle d'animation communale.
Cote
3143 W 496
 Date
2008-2010
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Montbrison-sur-Lez.- Restructuration de la salle d'animation...
Résultat n°18

192_0008
Cote
3207 W 344
 Date
2005
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Montbrison.
  • 192_0008
Résultat n°19
1896

17 medias

1896
Cote
6 M 338
 Date
1896
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Montbrison-sur-Lez
  • 1896
Résultat n°20

Volume 1 : folios 1-298 (5 juin 1914).
Cote
3 P 1380
 Date
1914
 Lieu
Montbrison (Drôme, France), Montbrison-sur-Lez
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Montbrison.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés non bâties 1914-1933.
  • Volume 1 : folios 1-298 (5 juin 1914).