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  • 1

    N°76790.- Extension du réseau basse tension au poste "Crochamp" pour alimenter le vestiaire du stade de foot.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 821

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°76790.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 2
    1872

    19 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 338

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrison-sur-Lez
    • 1872
  • 3

    192_0005

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 100

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez.
    • 192_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 4
    1836

    18 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 338

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrison-sur-Lez
    • 1836
  • 5
    1881

    18 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 338

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrison-sur-Lez
    • 1881
  • 6

    192_0002

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 339

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Montbrison.
    • 192_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 7

    192_0006

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 101

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Montbrison-sur-Lez.
    • 192_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 8

    Volume 1 : pages 1-408 (19 décembre 1836).

    Date

    1836

    Cote

    3 P 1378

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montbrison.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1836-1914.
    • Volume 1 : pages 1-408 (19 décembre 1836).
  • 9
    1866

    19 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 338

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrison-sur-Lez
    • 1866
  • 10

    Volume 1 : cases 1-104 (30 novembre 1910)

    Date

    1910

    Cote

    3 P 1379

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montbrison.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1933.
    • Volume 1 : cases 1-104 (30 novembre 1910)
  • 11

    192_0007

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 343

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Montbrison.
    • 192_0007

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 12

    192_0003

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 340

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Montbrison.
    • 192_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 13

    N°79600.- Renforcement du réseau basse tension sur le poste "Les Gailles".

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 820

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°79600.- Renforcement du réseau basse tension sur...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 14

    N°81360.- Aménagement esthétique du réseau basse tension aérien au poste "Montbrison centre".

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 822

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montbrison-sur-Lez.
    • N°81360.- Aménagement esthétique du réseau basse tension...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 15
    1921

    13 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 338

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrison-sur-Lez
    • 1921
  • 16

    192_0005

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 342

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Montbrison.
    • 192_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 17

    Montbrison-sur-Lez.- Restructuration de la salle d'animation communale.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 496

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montbrison-sur-Lez.- Restructuration de la salle d'animation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 18

    192_0008

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 344

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Montbrison.
    • 192_0008

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 19
    1896

    17 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 338

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrison-sur-Lez
    • 1896
  • 20

    Volume 1 : folios 1-298 (5 juin 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 1380

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montbrison.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1933.
    • Volume 1 : folios 1-298 (5 juin 1914).