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Résultats de la recherche

  • 1

    181_0001

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 93

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Montauban-sur-Ouvèze.
    • 181_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 2

    Montauban-sur-Ouvèze.

    Date

    1957-1968

    Cote

    2054 W 142

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Montauban-sur-Ouvèze.

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 3

    Eygalayes, Ferrassières, Izon-la-Bruisse, Laborel, Lachau, Mevouillon, Montauban-sur-Ouvèze, Montbrun-les-Bains.

    Date

    1944-2008

    Cote

    2928 W 149

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Séderon.
    • Eygalayes, Ferrassières, Izon-la-Bruisse, Laborel,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 4

    Route départementale n°65. - Élargissement à Montauban-sur-Ouvèze.

    Date

    1994-2001

    Cote

    3115 W 35

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°65. - Élargissement à Montauban-sur-Ouvèze.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 5

    Commune de Montauban, n°0002.

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 330

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Montauban, n°0002.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 6

    181_0003

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 95

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Montauban-sur-Ouvèze.
    • 181_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 7

    Association des amis de la ferme, hameu de Somecure. - Rénovation d'un vieux bâtiment dans un but socio-culturel et artistique.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3122 W 185

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montauban-sur-Ouvèze.
    • Association des amis de la ferme, hameu de Somecure....

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 8

    Création d'un hôtel-restaurant.

    Date

    2004

    Cote

    3122 W 87

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montauban-sur-Ouvèze.
    • Création d'un hôtel-restaurant.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 9

    181_0002

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 94

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Montauban-sur-Ouvèze.
    • 181_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud