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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

181_0001
Cote
3207 W 93
 Date
2000
 Lieu
Montauban-sur-Ouvèze
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Montauban-sur-Ouvèze.
  • 181_0001
2

Montauban-sur-Ouvèze.
Cote
2054 W 142
 Date
1957-1968
 Lieu
Montauban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

  • Cadastre viticole du département de la Drôme :
  • Montauban-sur-Ouvèze.
3

Eygalayes, Ferrassières, Izon-la-Bruisse, Laborel, Lachau, Mevouillon, Montauban-sur-Ouvèze, Montbrun-les-Bains.
Cote
2928 W 149
 Date
1944-2008
 Lieu
Eygalayes, Ferrassières, Izon-la-Bruisse, Laborel, Lachau, Mevouillon, Montauban-sur-Ouvèze, Montbrun-les-Bains
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Séderon.
  • Eygalayes, Ferrassières, Izon-la-Bruisse, Laborel,...
4

Route départementale n°65. - Élargissement à Montauban-sur-Ouvèze.
Cote
3115 W 35
 Date
1994-2001
 Lieu
Montauban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°65. - Élargissement à Montauban-sur-Ouvèze.
5

Commune de Montauban, n°0002.
Cote
3207 W 330
 Date
2005
 Lieu
Montauban-sur-Ouvèze
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Montauban, n°0002.
6

181_0003
Cote
3207 W 95
 Date
2000
 Lieu
Montauban-sur-Ouvèze
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Montauban-sur-Ouvèze.
  • 181_0003
7

Association des amis de la ferme, hameu de Somecure. - Rénovation d'un vieux bâtiment dans un but socio-culturel et artistique.
Cote
3122 W 185
 Date
2002-2003
 Lieu
Montauban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Montauban-sur-Ouvèze.
  • Association des amis de la ferme, hameu de Somecure....
8

Création d'un hôtel-restaurant.
Cote
3122 W 87
 Date
2004
 Lieu
Montauban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Montauban-sur-Ouvèze.
  • Création d'un hôtel-restaurant.
9

181_0002
Cote
3207 W 94
 Date
2000
 Lieu
Montauban-sur-Ouvèze
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Montauban-sur-Ouvèze.
  • 181_0002